salariées de la société Les Farfadets, ont saisi la juridiction prud'homale de demandes en paiement de congés payés et de régularisation de salaire et de prime de licenciement ; Sur le premier moyen, tel

Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, tel qu'il est énoncé au mémoire ampliatif et reproduit en annexe : Attendu que sous couvert d'un

Y..., ainsi que les sommes versées sous la qualification de commissions à la personne appelée à remplacer temporairement ce gérant ; Sur le premier moyen, tel qu'il figure au mémoire en demande et annexé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, tel qu'il figure au mémoire en demande annexé au présent arrêt : Attendu

Tatu, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Joint les pourvois n° H 95-20.925 et C 95-20.944 ; Sur le moyen unique du pourvoi n° H 95-20.925, tel que reproduit en annexe

conformément à la loi ; Attendu que Mme X..., entrée au service de la société SAT le 15 juin 1974 en qualité d'agent de fabrication, a été licenciée le 30 novembre 1990 ; Sur le premier moyen, tel

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, tel qu'il est énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que, sous le couvert

X... et, d'autre part, en augmentant le montant de la pension fixée par le premier juge ; Sur le premier moyen, tel qu'il est énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que, sous

ses employeurs, ses congés du 14 octobre 1992 au 15 novembre 1992 et s'est, à son retour, présenté en vain pour reprendre son travail, qu'il a saisi la juridiction prud'homale; Sur le premier moyen, tel

30 000 à 45 000 francs par mois ; qu'à l'issue du préavis lui ont été réglés les salaires ainsi qu'une indemnité de licenciement ne tenant pas compte de cette augmentation ; Sur le premier moyen, tel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, tel qu'énoncé au mémoire en demande et annexé au présent arrêt : Attendu

D... et de la société Groupama, les conclusions de Mme Petit, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, tel qu'il est énoncé au mémoire en demande et reproduit

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, tel qu'il figure au mémoire en demande annexé au présent arrêt : Attendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, tel qu'il figure au mémoire en demande annexé au présent arrêt : Attendu

. ; qu'ils se sont opposés à ce commandement en faisant valoir l'irrégularité de l'offre de prêt au regard des articles L. 312-8 et L. 312-33 du Code de la consommation ; Sur le premier moyen, tel qu'il

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, tel qu'il figure au mémoire en demande annexé au présent arrêt : Attendu

B..., en réparation de préjudices résultant de divers manquements qu'ils lui reprochaient ; Sur le deuxième moyen, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que c'est sans

d'un expert, puis a assigné Mme Y... en déclaration de responsabilité et indemnisation de son préjudice ; que l'arrêt attaqué (Paris, 14 juin 2001) l'a débouté de ses demandes ; Sur le premier moyen, tel