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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 28 / Proxi fond

6660a733034fdec52d9cdf47

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

RG 24/01402 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Y2Y7 Minute : 24/00362 Société OPH COMMUNAUTAIRE DE PLAINE COMMUNE Représentant : Maître Sébastien MENDES GIL de la SELARL CLOIX & MENDES-GIL, avocats au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68676bd3fdaf41a8356be5ff

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Rôle N° RG 25/06109 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO2V4 [R] [G] C/ SELARL [R] [G] & [P] ROSSIARNAUD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

4ème Chambre

680c68a3230da8dfaf90c024

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

AUBIN de la SELARL SIMON AUBIN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES Monsieur [S] [G] [T] [I] né le 1er mai 1962 à [Localité 5] demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Simon AUBIN de

Source officielle
CA

Chambre 3-2

65b35ae61d7564000872db9e

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

PAOLETTI de la SELARL VALENTINI & PAOLETTI, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Muriel MANENT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEES SELARL [L] ET ASSOCIES représenté par Maître

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

661041d0c9ea95b316fe1ecb

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

3ème section N° RG 23/02489 N° Portalis 352J-W-B7H-CZE4E N° MINUTE : Assignation du : 21 février 2023 [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à Me ROSENFELD, Me FARGE et Me LEBATTEUX SIMON

Source officielle
CA

8e Chambre A

60360443363848695e3fc541

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Louis CABAYE, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge commissaire de CANNES en date du 08 Avril

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

664f838c67b6231d697ceaf6

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

LALOT, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB116 DEFENDEUR JUGE DE LA MISE EN ÉTAT : Madame Tiphaine SIMON, juge de la mise en état, assistée aux débats de Madame Sylvie PLOCUS,

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

696555a5cdc6046d47109cb7

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

de BEZIERS DEMANDEUR D'UNE PART ET Monsieur [H] [U] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Frédéric SIMON de la SCP SIMON FREDERIC, avocats au barreau de BEZIERS S.A.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

653219719e4ea48318f5a8e0

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

[R] [I] Représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [U] [M] épouse [E] Représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP

Source officielle
CA

Chambre 1-2

63ca42029066fd7c90fc22dd

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

APPELANTE SARLU HELIANTOR dont le siège social est [Adresse 5] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

696e8acacdc6046d47ea26a5

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

: [XXXXXXXX01] Télécopie : 01 48 13 37 92 @ : [Courriel 8] REFERENCES : N° RG 25/03813 - N° Portalis DB3S-W-B7J-25XG Minute : 25/01354 Monsieur [F] [U] Représentant : Me [C], avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6162ec216c9bddc8258475a8

Appel

13 décembre 2011

13 décembre 2011

de VAL DE MARNE, PC 129 INTIMEES SARL ANNE GENIN ET MARC SIMON - ARCHITECTURE ET URBANISME prise en la personne de son gérant ayant son siège [Adresse 4] [Localité 5] représentée par la

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CA

Pôle 4 - Chambre 6

6520f61bbb275d83183a3c4f

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

EDF représentée par son président, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 14] Représentée par Me Samia DIDI MOULAI de la SELAS CHETIVAUX-SIMON Société d'Avocats, avocat au barreau

Source officielle
CA

5e chambre civile

6799c769d0369362bfa17a8c

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

de la SCP SIMON FREDERIC, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant assistée de Me Christine AUCHÉ, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Frédéric SIMON, avocat plaidant Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3ebd3db21cbdd8d2aa

Appel

5 octobre 2009

5 octobre 2009

Les éventuels dépens de la procédure sont à la charge de Simone Z....

Source officielle
CA

8e Chambre A

6034f39eb4acc121ae8bc167

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Michel LOPRESTI, avocat au barreau de GRASSE SOCIETE SIFAS, dont le siége social est [Adresse 3] représentée

Source officielle
CA

Chambre 1-1

68de08b22efeaecfe6843511

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[F] [B] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Arnaud TRIBHOU, avocat au barreau d'AVIGNON SCI AMARUELLE Représentant

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6a0ff990cdc6046d478a4b46

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

au barreau de VANNES Monsieur [S] [W] représenté par Me Bertrand COSTE de la SELARL VILLENEAU ROHART SIMON ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f792

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

Numéro d'inscription au répertoire général : 11/ 05236 Décision déférée à la Cour : Décision du 15 février 2011- Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS-no 721/ 203431 DEMANDEUR AU RECOURS SIMON

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6871f152df9b8685d8d0694a

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelantes C/ M.

Source officielle

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