CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 487 résultats pour « Simenou »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2404248_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

Simonnot, juge des référés : - les observations de M. D, M. B et Mme C, représentants le CROUS de Paris ; - les observations de Mme A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2404252_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

Simonnot, président de la 3ème chambre de la 4ème section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2404257_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

Simonnot, président de la 3ème chambre de la 4ème section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2425774_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Simonnot a donné lecture de son rapport. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2431976_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Simonnot. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2416248_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Simonnot. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2418841_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Simonnot. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2225697_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Simonnot, - et les conclusions de M. Kusza, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2227121_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Simonnot en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2409949_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Simonnot, - et les observations de Me Azoulay-Cadoch, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2410448_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Simonnot. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2219017_20221012

Administratif

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Simonnot, vice-président de la 4ème section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2219019_20221012

Administratif

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Simonnot, vice-président de la 4ème section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CA

2ème chambre

69e3114ccdc6046d47a750b0

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

EXPRO, JCP de [Localité 1] -22/00308 [S] [C] C/ [X] [H] [D] [C] [G] [C] Notifiée par RPVA le : 1ccc à Me THUILLIEZ 1 ccc à Me SIMEON

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2519785_20250723

Administratif

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Simonnot, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2519906_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

Simonnot pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2519941_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

Simonnot pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2211017_20220715

Administratif

15 juillet 2022

15 juillet 2022

Simonnot, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2209644_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

Simonnot, président, M. Grandillon, premier conseiller, M. Paret, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 février 2023. Le rapporteur, F.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2532145_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Simonnot, président de section, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 21 sur 175

← PrécédentSuivant →