Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE C
6163724a1cf28a447224dfb1
22 janvier 2010
22 janvier 2010
D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 22 JANVIER 2010 APPELANTE : [E] [O] née en [Date naissance 5] 1971 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Pierre ROBILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253c9cebd3db21cbdd89446
12 octobre 2007
12 octobre 2007
. 944 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 OCTOBRE 2007 APPELANT : Monsieur Adel X... ... 42500 LE CHAMBON FEUGEROLLES comparant en personne, assisté de Maître Pierre ROBILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f2c
3 mai 2007
3 mai 2007
CRET BEAUPLOMB AVENTURE SARL sous l'enseigne PARC AMAZONE Le Crêt Beauplomb 42650 SAINT JEAN BONNEFOND représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de la SELARL COCHET CLERGUE ABRIAL ROBILLARD
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101200_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Even, rapporteur public, - et les observations de Me Robillard, substituant Me Gros, représentant M. A C et la SARL SEPT et celles de Me Dantec, substituant Me Teboul, représentant la MEL.
Source officielle8ème chambre
DTA_2008839_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Christian, rapporteur public, - et les observations de Me Robillard, représentant la commune de Saint-Pol-sur-Ternoise. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02280_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Stéphane Eustache, rapporteur public, - et les observations de Me Julien Robillard, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. Par un dossier déposé le 17 mars 2021, M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01927_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Robillard, représentant le centre communal d'action sociale de Lapugnoy. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleétrangers JU
DTA_2202433_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Après le rapport de Mme B, ont été entendues au cours de l'audience publique les observations de Me Robillard, représentant Mme C qui maintient ses écritures. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2105218_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 juillet 2021, Mme C A, représentée par Me Robillard, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 12 septembre 2019 mettant fin à ses
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102425_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - les observations de Me Kappopoulos, représentant Mme A, - et les observations de Me Robillard, représentant la commune de Wattrelos
Source officielleSociale A salle 1
67592de74f06387a26ce76b0
18 octobre 2024
18 octobre 2024
République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [L] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Stéphane ROBILLIART
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02871_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 16 novembre 2022, M B, représenté par Me Robiliard, demande à la cour : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2203262_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 septembre 2022, Mme A C, représentée par Me Robiliard, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 10 juin 2022 par
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200428_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés le 23 mars 2022 et le 2 février 2023, la commune de Saint-Martin-lez-Tatinghem, représentée par Me Robillard, conclut au - au rejet de la requête ; - à ce
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
616250ee929f6bffa995b2ca
20 janvier 2014
20 janvier 2014
SEINE ([Localité 6]) Demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Monsieur [N] [R] né le [Date naissance 3] 1936 à [Localité 8] Demeurant L'Auriciade [Localité 1] Représentés par Me Stéphane ROBILLIART
Source officielleSociale B salle 2
6901af40748a422ad953caf2
24 octobre 2025
24 octobre 2025
[R] [F] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Stéphane ROBILLIART, avocat au barreau de LILLE INTIMÉS : Me SELARL [C] [U] & associés, prise en la peronne de Maître [E] [U] es qualité de liquidateur
Source officielleChambre 10
696e821bcdc6046d47e9a9e8
12 janvier 2026
12 janvier 2026
[J] [F], demeurant [Adresse 2] Mme [B] [X] épouse [F], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Stéphane ROBILLIART, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) M.
Source officielleJurid. Premier Président
67fde83f9b68debe44f7e93b
14 avril 2025
14 avril 2025
[X] [V] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Pierre ROBILLARD de la SELARL PARALEX, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Audience de plaidoiries du 31 Mars 2025 DEBATS : audience publique
Source officielle8ème chambre
DTA_2303357_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 avril 2023, Mme A B, représentée par Me Robillard, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 mars 2023 par laquelle le directeur
Source officielle1ère chambre civile B
60366c29d6393c0d3f17f6ed
27 octobre 2015
27 octobre 2015
[U] [J] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 1] [Adresse 5] [Adresse 2] Représenté par Me Pierre ROBILLARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ****** Date de clôture de l'instruction
Source officiellePage 21 sur 28