Pierre SIRODOT Date de l'audience publique des débats (1) : 21 mars 2025 Formation du délibéré : M. Pierre SIRODOT Mme Claudine BROSSE M.

COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE-SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 11 SEPTEMBRE 2008 (Rédacteur : Monsieur Pierre Louis CRABOL, Conseiller,) FG No de rôle

l'ordonnance du juge aux affaires familiales de LIMOGES du 11 avril 2013 qui a rejeté l'exception d'incompétence du juge français, l'exception de nullité de l'assignation, fixé la résidence de l'enfant Rachel

Rachelle épouse F..., 26°) Madame XZ... Pauline épouse U..., 27°) Madame V... Françoise, 28°) Madame XB... Jacqueline, 29°) Monsieur XE... Jean-Pierre, 30°) Monsieur XC...

du tribunal de commerce de Grenoble en date du 5 décembre 2023 de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 2] COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Pierre

cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre civile), au profit : 1°/ de la société Delli-Zotti, dont le siège est Carrière des Grands Caou, 83700 Saint-Raphaël

Pierre, Julien X..., avocat, demeurant ..., La Résidence, à Saint-Raphaël (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 9 septembre 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre civile -section A)

Raphaël B..., domicilié Université des Antilles et de la Guyane ... à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe) ; M.

Pierre T, demeurant ..., M. Jean-Pierre U, demeurant ..., M. Jean-Claude V, demeurant ..., M. Raymond W, demeurant ..., M. Jean-Marie X, demeurant ..., M. Henri Y, demeurant ..., M.

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRET No 151 DU SEIZE AVRIL DEUX MILLE DOUZE AFFAIRE No : 10/ 01142 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE A PITRE

titre préventif, un constat de l'état des terrains, et des bâtiments qui y sont implantés, avoisinants les travaux de confortement de parois rocheuses et de parade contre les coulées de terre et de pierres

Pierre Y...étant désigné liquidateur judiciaire. L'ordonnance du 13 octobre 2011 a été exécutée.

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS ARRÊT DU 21 DECEMBRE 2016 Chambre de la famille Appel d'une décision rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT PIERRE en date du 31 DECEMBRE 2015 suivant déclaration

Jean-Pierre LAMOTHE Juges : Mme Christine BOUVIER M. Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI En présence de M.

L'ordonnance de clôture a été rendue le 8 janvier 2014, la Cour étant composée de Monsieur Alain MOMBEL, Premier Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés

né le 14 Avril 1946 à SAINT GERMAIN EN LAYE (78100) ... ... 20167 SARROLA CARCOPINO ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Raphaële DECONSTANZA, avocat au

COTTE de la SELEURL Jean-Pierre Cotté Avocat, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0197 S.C.I.

Jean-Pierre X..., domicilié [...] , 6°/ M. B... Y..., 7°/ M. Raphaël Y..., 8°/ M. C...