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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 04
69f5a8f9cdc6046d474d9045
22 janvier 2025
22 janvier 2025
] [S], Mandataire liquidateur de la SARL CARGO PAL bien fondée en sa requête, Rectifie comme suit le jugement entrepris, Qu'il y a lieu d'ajouter dans le dispositif : «Désigne la SELARL ALLEMAND-NGUYEN
Source officielle2ème chambre
65b36e0b8c0355000835f7a7
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Représentée par Me Kiêt NGUYEN, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE Nous, I.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100491
11 mai 2016
11 mai 2016
procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 30 mars 2016, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Le Cotty, conseiller référendaire rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100492
11 mai 2016
11 mai 2016
procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 30 mars 2016, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Le Cotty, conseiller référendaire rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100493
11 mai 2016
11 mai 2016
procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 30 mars 2016, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Le Cotty, conseiller référendaire rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100500
11 mai 2016
11 mai 2016
Matet, conseiller, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Bignon, conseiller doyen, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100424
13 avril 2016
13 avril 2016
Matet, conseiller, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Bignon, conseiller doyen, les observations de Me Carbonnier, avocat de M. [E], l'avis de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100305
31 mars 2016
31 mars 2016
Bernard de La Gatinais, premier avocat général, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Le Cotty, conseiller référendaire, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100318
31 mars 2016
31 mars 2016
Vigneau, conseiller rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100319
31 mars 2016
31 mars 2016
Vigneau, conseiller rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100187
24 février 2016
24 février 2016
Mansion, conseiller référendaire rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100299
24 février 2016
24 février 2016
Vigneau, conseiller rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100064
27 janvier 2016
27 janvier 2016
Bernard de La Gatinais, premier avocat général, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100803
8 juin 2016
8 juin 2016
Mansion, Roth, Mmes Le Cotty, Gargoullaud, conseillers référendaires, Mme Ancel, avocat général référendaire, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Mouty-Tardieu, conseiller référendaire
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000042451980
20 octobre 2020
20 octobre 2020
23 mars 2020 ; - le décret n° 2020-423 du 14 avril 2020 ; - le décret n° 2020-545 du 11 mai 2020 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Nguyên
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:451037.20211005
5 octobre 2021
5 octobre 2021
des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Pearl Nguyên
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:450719.20220225
25 février 2022
25 février 2022
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Pearl Nguyên Duy, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Cécile
Source officiellesoc
613720e0cd580146773ef26d
9 février 1989
9 février 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur NGUYEN Xuan X..., demeurant à Paris (14e), ..., ci devant et actuellement
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2327296_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Au cours de l'audience publique tenue le 19 décembre 2023, en présence de Mme Nguyen, greffière d'audience, Mme Marzoug a lu son rapport, les parties n'étant ni présentes ni représentées.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2308158_20230821
21 août 2023
21 août 2023
B C A, représenté par Me Nguyen Van Ho, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 21 juillet 2023 par lequel le préfet de Seine-et-Marne l'a obligé à quitter sans délai, a fixé le pays
Source officiellePage 21 sur 153
NGUYEN, Thimyduyen
19/07/2026
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NGUYEN, Kevin, Duy, Thanh
17/07/2026
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SOCIETE CIVILE DE MOYENS MAURIERE NGUYEN
17/07/2026
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NGUYEN TRANSPORT
16/07/2026
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Nguyen, Bao Cham, Laverda
16/07/2026
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