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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd85a04
29 mai 2001
29 mai 2001
ET : INTIMES Monsieur Jack DE X... 85 Boulevard Thierry Sabine 62520 LE TOUQUET PARIS PLAGE Madame Christine Y... 1 Square de la Faisanderie 60500 CHANTILLY Comparants concluants par la SCP MILLON PLATEAU
Source officielle3ème chambre
DTA_2200205_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Délibéré après l'audience du 15 mars 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Rollet-Perraud, présidente, - Mme Mathou, première conseillère, - Mme Milon, première conseillère.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA02225_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - et les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102268_20230224
24 février 2023
24 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2104025_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - et les conclusions de M. Maitre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2308580_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - et les observations de Me Gagnet, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2401115_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - et les observations de Me Sun Troya, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2402951_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleUrgences
DTA_2404269_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
Au cours de l'audience tenue le 24 mai 2024 en présence de Mme Laforge, greffière d'audience, Mme Milon a lu son rapport et entendu les observations de M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-217543
6 mai 2022
6 mai 2022
font-family:Arial; font-style:italic } .sE7C30868 { margin-top:12pt; margin-bottom:12pt; text-indent:14.2pt; text-align:justify } Published on 23 May 2022 SECOND SECTION Application no. 59268/16 Milenko
Source officielleRétention Administrative
6974b6e1cdc6046d478af78a
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Assisté de Maître Sabine MILON, avocate au barreau de MARSEILLE, choisie. et de Madame [T] [G], interprète en Arabe, inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel d'Aix-en-Provence.
Source officielleREFERES 2ème Section
661d6c19082b40ce99b63ccf
15 avril 2024
15 avril 2024
RÉFÉRÉ 54G Minute n° N° RG 24/00369 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YYEH MI : 23/00001754 5 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le15/04/2024 àMe Elsa GREBAUT COLLOMBET la SCP LATOURNERIE - MILON
Source officielleREFERES 2ème Section
68700105b8daa57c7f667b80
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Localité 8] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute N° RG 25/00860 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2GFR MI : 24/00001670 4 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 07/07/2025 à la SCP LATOURNERIE - MILON
Source officielleREFERES 2ème Section
66158327db5098996d5a44bf
8 avril 2024
8 avril 2024
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n°24/ N° RG 24/00334 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YX7Y MI : 22/00000251 4 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le08/04/2024 àla SCP LATOURNERIE - MILON
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2306042_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Milon, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2305365_20230823
23 août 2023
23 août 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Milon, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2204644_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Par un mémoire enregistré le 20 septembre 2022, la mutuelle des architectes français, représentée par Me Milon de la SCP Latournerie-Milon-Czamanski-Mazille, déclare ne pas s'opposer à l'extension sollicitée
Source officielle8ème chambre
DTA_2207210_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Délibéré après l'audience du 19 janvier 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Grenier, présidente, - Mme Milon, première conseillère, - M. Connin, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd85639
10 janvier 2001
10 janvier 2001
Et M.me Michel Y..., xxxxxx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx Comparante concluant par la SCP MILLON PLATEAU CREPIN avoués à la Cour et plaidant par Me HECQUET avocat au barreau d'Amiens.
Source officielleJuge des référés
DCA_25PA04274_20250819
19 août 2025
19 août 2025
La présidente de la Cour a désigné Mme Milon, présidente assesseure, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 21 sur 103