la mère du mardi soir au mercredi soir, de façon à ne pas contraindre l'enfant à se lever tôt le mercredi puisque celle-ci n'a pas école.

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 4 mai 2012), que Mme X..., engagée le 16 février 2004 en qualité de coiffeuse par la société Style actif bénéficiait de deux jours de repos, le mercredi

X... la modification de ses jours hebdomadaires de repos, jusqu'alors pris les mercredis et dimanches, et désormais fixés les samedis et dimanches ; que M.

Par lettre du 5 mai 2021, les horaires de travail de la salariée ont été fixés pour la période du 10 au 23 mai 2021, sur les lundis, mercredis et samedis, puis, à compter du 24 mai 2021, sur les mercredis

d'hébergement éducatif diversifié renforcé (UHEDR) Mercadier rattachée à l'EPE Toulouse depuis janvier 2010, a demandé le 21 juillet 2020 le bénéfice de la nouvelle bonification indiciaire au titre de

Reçu copie et pris connaissance le mercredi 12 avril 2023 : - M. [D] [J] - l'interprète - l'avocat de M. [D] [J] - l'avocat de M.

[W] [G] le mercredi 17 janvier 2024 - décision transmise par courriel pour notification à M.

. ; "et aux motifs adoptés qu'il a été constaté par les agents de la DGCCRF et les gendarmes de la brigade des recherches de Besançon le mercredi 27 décembre 1995 en pleine période de fabrication du

éléments de conviction qu'elle estimait nécessaires sans rechercher, comme elle y était invitée, si la société Concurrence, après avoir reçu communication du mémoire en défense de la société Sony le mercredi

notamment sur le trafic de stupéfiants ; que face à ces éléments, l'alibi invoqué par le prévenu, à savoir sa présence à Cannes ce dont se seraient souvenu des membres de sa famille spécialement ce mercredi

[S] [V] le mercredi 14 janvier 2026 - décision transmise par courriel pour notification à M.

Y... a été chargé de miser pour le tirage du mercredi une combinaison invariable, à l'aide de fonds qui lui étaient remis par ses quatre collègues ; qu'au mois de mars 1984, le règlement du loto a institué

Habilis Mercatis Caraibes (H.M.C.)

, du mardi soir 18 heures au mercredi soir 18 heures, hormis le premier mercredi du mois, les semaines paires, la première année, les dimanches de 10 heures à 18 heures et moitié des vacances scolaires

[H] [L] le mercredi 24 avril 2024 - décision transmise par courriel pour notification à M.

JUGEMENT DU MERCREDI 22 AVRIL 2026 - * 5 ème Chambre - N° RG : 2026P00423 COMPTABLE PUBLIC DU SIE DE [Localité 1] [Localité 2] C/ MADAME [Y] [T] DEMANDERESSE COMPTABLE PUBLIC DU SIE DE [Localité 1

SARL JAMUS INVEST LA PERIODE D'OBSERVATION DE LA SOCIETE JUGEMENT RENOUVELANT GREFFE N° 2025J01427 ROLE N° 2025L05517 DU MERCREDI 15 AVRIL 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 4ème CHAMBRE Le présent

Le greffe a convoqué les parties à l’audience du mercredi 08 avril 2026 à 09 heures 30.