Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR02399
29 avril 2009
29 avril 2009
faisait valoir que les écarts de vitesse enregistrés par le cinémomètre Mesta 210 utilisé en l'espèce pour contrôler la vitesse de son véhicule, varient de moins de 1 % si l'angle formé par l'axe du lobe
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT03619_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
A relève, sur la base du scanner thoracique réalisé le 31 mai 2016, l'extension de la plaque pleurale au lobe gauche de ses poumons, ce constat ne signifie pas toutefois que la maladie dont il souffre
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205701_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
énergétique, dite " MaPrimeRénov " auprès de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) pour la réalisation de travaux de rénovation énergétique de son habitation située 31 chemin de lescaussade à Saint-Loubès
Source officielleJuge Unique
DTA_2500021_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
, selon le rapport établi le 7 juin 2024 par un agent assermenté de la caisse d’allocations familiales qui fait foi jusqu’à preuve du contraire les conjoints partagent la même adresse au 1 rue de la Lobe
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE00553_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
dégradation, depuis novembre 2023, de l'état de santé de son époux présent en France, après un traumatisme thoracique et la découverte de nodules pulmonaires, rendant nécessaire une ablation d'une partie du lobe
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2505153_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
C B, représenté par Me Loew, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6879d86065b5a3ab8ca54ecf
15 juillet 2025
15 juillet 2025
ARRET N° CPAM DE L'OISE C/ S.A.S. [4] [3] CCC adressées à : -CPAM DE L'OISE -SAS [4] -Me LORBER LANCE -TJ Copies exécutoires
Source officielle5ème chambre
DTA_2002549_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 24 septembre 2021, la commune de Cocherel, représentée par son maire en exercice et par Me Loew, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 1 500 euros
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00703_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
une première demande d'indemnisation pour cette infirmité et une décision de rejet, non contestée, a été prise le 20 septembre 1976 au motif que le taux de l'infirmité " Bronchectasies localisées du lobe
Source officielle5ème chambre
DTA_2110541_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 24 septembre 2021, la commune de Cocherel, représentée par son maire en exercice et par Me Loew, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 1 500 euros
Source officielle5ème chambre
DTA_2104673_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 24 septembre 2021, la commune de Cocherel, représentée par son maire en exercice et par Me Loew, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 1 500 euros
Source officiellecr
613725a5cd5801467741f7e6
27 mai 1997
27 mai 1997
. ; Statuant sur les pourvois formés par : - LOE-MIE Eugène, - A... Patrick, - A...
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2502356_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
B... n’a pas produit, dans le délai qui lui était imparti, de pièce justifiant avoir exercé loe recours administratif préalable obligatoire exigé par l’article L. 845-2 du code de la sécurité sociale.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0213JUD000867515
13 février 2020
13 février 2020
Le décret royal 557/2011 du 20 avril 2011 (règlement d’application de la LOEX) E.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
69fc234acdc6046d47e16c85
28 avril 2026
28 avril 2026
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielle2ème chambre sociale
696135f7cdc6046d47c401a2
8 janvier 2026
8 janvier 2026
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69e7c13fcdc6046d470dd321
2 avril 2026
2 avril 2026
’a pas été faite selon les données du barème puisqu’il n’y a pas eu de validation passive des amplitudes ; les élévations étant toutes les deux à 150°, l’adduction à 10° pour une norme à 20°, mains/lombes
Source officielleRéférés Cabinet 2
66a1453ebfa4c7b1df1a8855
24 juillet 2024
24 juillet 2024
témoignant d’une rupture contenue dans la graisse médiastinale, nécessitant un avis en chirurgie vasculaire en extrême urgence, Des lésions de contusion pulmonaire diffuse intéressant principalement le lobe
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65e0de769f09a857031b3a23
26 janvier 2024
26 janvier 2024
reprenant l’historique clinique de madame [G] [X] et les traitements a mettre en oeuvre, -une échographie cervicale en date du 08 décembre 2022 qui conclu “ aspect de thyroïdite, aspect hypertrophié du lobe
Source officielle1ère Chambre civile
670ed6d71c3411ff345e1405
15 octobre 2024
15 octobre 2024
CRÉDIT LYONNAIS dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Jean christophe LOEW, avocat postulant, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 78 et Maître Charlotte MOCHKOVITCH, avocat
Source officiellePage 21 sur 72