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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff58
16 novembre 2012
16 novembre 2012
APPELANT : Monsieur Jonathan X... ... 97220 LA TRINITE représenté par Me Isabelle TAVERNY, avocat au barreau de MARTINIQUE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 002134 du 25
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e38
10 décembre 2013
10 décembre 2013
Y... et Mme X... ont eu de leur mariage cinq enfants nés : - Emilie, le 26 juillet 1992, - Jonathan, le 29 septembre 1994, - Kévin, le 9 janvier 1996, - Lucinda, le 28 juillet 1998, - Nicolas, le
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100262
6 mars 2013
6 mars 2013
X... dont certains aux noms des enfants alors mineurs et les courriers des enfants Marie et Jonathan (pièces 80 et 81) établissent que c'est bien M.
Source officielleRétention Administrative
660b9fbbf83f5d0008a2f03a
1 avril 2024
1 avril 2024
administrative ; Vu l'ordonnance de rejet de la demande de mainlevée du juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Metz du 29 Mars 2024 à 17h50 ; Vu l'acte d'appel de Maître Jonathan
Source officielle1re chambre civile
660f94fba40f8b0008cb74d1
4 avril 2024
4 avril 2024
Portalis DBVK-V-B7H-P6QW CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Décision déférée à la cour : Ordonnance du 07 AOUT 2023 du BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE MONTPELLIER N° 04/23 Nous, Jonathan
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:453860.20211020
20 octobre 2021
20 octobre 2021
Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:453016.20220311
11 mars 2022
11 mars 2022
Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:453904.20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934ee
28 avril 2016
28 avril 2016
Numéro d'inscription au répertoire général : 2 A 14/ 04370 Décision déférée à la Cour : jugement du 19 août 2014 du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de STRASBOURG APPELANTS et défendeurs : 1- Monsieur Jonathan
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200771
7 mai 2014
7 mai 2014
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Jonathan X..., embauché par la société Faso frères (l'employeur) en qualité d'apprenti
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:458579.20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de la
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e95
16 juin 2017
16 juin 2017
Représenté par Me Sabine E... de la SELARL HARLAY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0449 Assisté sur l'audience par Me Jonathan F..., avocat au barreau de PARIS, toque : P0449 Monsieur Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd9431a
26 novembre 2018
26 novembre 2018
Jonathan D..., Mme H... D... en qualité de représentante légale de sa fille mineure I...
Source officielleChambre sociale
64f17f0392dd7fd9692bbcc5
31 août 2023
31 août 2023
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège Représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 127 Représentée par Me Jonathan
Source officielleChambre commerciale Sec2
69d98b97cdc6046d47d32525
1 avril 2026
1 avril 2026
commercial “[H] [P]” activité : exploitation d’un salon de coiffure mixte, achat et vente de produits et accessoires siège social : [Adresse 5] RCS [Localité 2] : 922 482 468 (23B152) Président : Jonathan
Source officielle1ère Chambre
660cf26b7c1ccb0008628f1b
2 avril 2024
2 avril 2024
------------------------------ APPELANTS Stéphanie JAFFRY Représentée par Me Emmanuel PELTIER, avocat au barreau de RENNES Assistée de Me Lucie BREMOND, avocat au barreau de QUIMPER Arnaud Jonathan
Source officielle4ème chambre 2ème section
659eef036976f1c644e7853d
21 décembre 2023
21 décembre 2023
délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 21 Décembre 2023 DEMANDEURS Monsieur [C] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] ET Madame [K] [T] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Jonathan
Source officielleService des référés
68f7d03977f30025a6693017
3 octobre 2025
3 octobre 2025
OTE INN [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Jonathan ADWOKAT, avocate au barreau de PARIS - #B0239 DÉBATS A l’audience du 03 octobre 2025 tenue publiquement, présidée par Maïté FAURY,
Source officiellecr
613726a0cd58014677427274
20 février 2007
20 février 2007
Jonathan, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 4e section, en date du 16 novembre 2006, qui a prononcé sur une requête en rectification d'erreur matérielle contenue
Source officiellecr
édure suiviec/Jonathan Y
613725fecd580146774221e2
22 mai 2001
22 mai 2001
Sandra, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre des mineurs, en date du 16 novembre 2000, qui, dans la procédure suivie contre Jonathan Y... et Florian Z... des chefs de
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