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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10ème chambre
DTA_2312265_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 23 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Janicot, présidente, M. Delamotte, conseiller, M. Teste, conseiller.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304302_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
F..., représentée par Me Janocka, a été mise en cause en qualité d’observateur et a produit des observations par les mémoires en défense susvisés et conclut aux mêmes fins.
Source officielle10ème chambre
DTA_2305324_20260227
27 février 2026
27 février 2026
Délibéré après l’audience du 12 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Janicot, présidente, M. Delamotte, conseiller, M. Teste, conseiller.
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:456741.20211214
14 décembre 2021
14 décembre 2021
Thomas Janicot, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle10ème chambre, JU
DTA_2202755_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
En application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, la présidente du tribunal a désigné Mme Janicot, magistrate désignée, pour statuer sur les litiges visés audit article.
Source officielle10ème chambre
DTA_2302357_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Délibéré après l’audience du 26 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Janicot, présidente, M. Delamotte, conseiller, M. Teste, conseiller.
Source officielle10ème chambre
DTA_2401062_20260227
27 février 2026
27 février 2026
Délibéré après l'audience du 12 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Janicot, présidente, M. Delamotte, conseiller, M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2401184_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Délibéré après l'audience du 26 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Janicot, présidente, M. Delamotte, conseiller, M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2403970_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Délibéré après l'audience du 26 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Janicot, présidente, M. Delamotte, conseiller, M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2408849_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Délibéré après l'audience du 26 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Janicot, présidente, M. Delamotte, conseiller, M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2300190_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Janicot. Considérant ce qui suit : M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163279033484180ee7228c2
22 septembre 2011
22 septembre 2011
procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Juin 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Colette PERRIN, Présidente chargée d'instruire l'affaire et Madame Janick
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61635de4683f470e3416dc2f
26 mai 2011
26 mai 2011
Cour assistée de Me Thibaud D' ALÈS de la société d'avocats CLIFFORD CHANCE EUROPE LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : K0112, COMPOSITION DE LA COUR : Après le rapport oral de Madame Janick
Source officiellepl
60793aab9ba5988459c3c236
22 janvier 1964
22 janvier 1964
Arnaud, président : Pignerol et Janicot, conseillers ; D'où il suit que ledit arrêt a violé les textes susvisés ; PAR CES MOTIFS, et sans qu'il y ait lieu d'examiner le premier moyen : CASSE ET ANNULE
Source officielleciv3
6137214dcd580146773f2a43
27 février 1991
27 février 1991
Stanislas X..., 2°/ Mme Janina X..., demeurant tous deux ... à Antony (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1989 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre), au profit
Source officielle18° chambre 1ère section
68e88b493ea43407b9fba76c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
JANIEL AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Giuseppe GUIDARA - #A0466 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Diana SANTOS CHAVES, Juge, Assistée de Christian GUINAND, Cadre-Greffier, Vu les articles 799 et
Source officielleciv3
613721dfcd580146773f8570
11 mai 1993
11 mai 1993
Stanislas X..., 28/ Mme Janina X..., demeurant ensemble ... à Antony (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1991 par la cour d'appel de Versailles (1e chambre, section 2), au
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2103928_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
B A, représenté par Me Janocka, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 juin 2021 par lequel le préfet de la région Hauts-de-France en tant que cet arrêté a rejeté sa demande préalable d'autorisation
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2566827-2789195
2 décembre 2008
2 décembre 2008
Pologne (n o 33176/06) Janicki c. Pologne (n o 35831/06) Marecki c. Pologne (n o 20834/02) Les requérants sont trois ressortissants polonais.
Source officielleDélibérés référés
69bfd86ecdc6046d47898a6d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULEME ORDONNANCE DE REFERE DU 07 OCTOBRE 2025 CHAMBRE DES REFERES PARTIES EN CAUSE ENTRE : SAS IMOCOMPARK - [Adresse 1], DEMANDERESSE représentée par Maître Gabriel NEU-JANICKI
Source officiellePage 21 sur 106
JANNICK TREHIN
07/07/2026
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Lefebvre, Michel Albert Jannick
17/06/2026
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S.FIORE, JANNICK TREHIN
Cession sous acte authentique en date du 28/04/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 128 Boulevard Maréchal Juin 04100 Manosque
26/05/2026
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JANIQUE PRET A PORTER, DORIGNY, Jannick Marie Suzanne, MALINGREY
Modification survenue sur l'activité, transfert de l'établissement principal. Acte en date du 31/01/2026 enregistré au SIE - HAUTE MARNE le 26/03/2026 sous le numéro dossier 2026 00003987 / référence 5204P01 2026 A 00177 Adresse de l'ancien propriétaire: 97 Rue du Général de Gaulle 52300 Thonnance-lès-Joinville
07/05/2026
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RICHARD, Elisabeth Jannick
30/04/2026
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