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561 résultats pour « Hizzir »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10098

Cassation

26 janvier 2022

26 janvier 2022

[R] a fait preuve d'une grande énergie pour arriver à me convaincre de travailler avec la société Sermes pour la vente de TV Hifi » (prod. 48), M.

Source officielle

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0417DEC002468314

Admin. suprême

17 avril 2018

17 avril 2018

Russia (dec.), no. 35222/04 , 20   February 2007; and Hizb ut ‑ Tahrir and Others v. Germany (dec.), no. 31098/08 , §§ 72-75 and 78, 12   June 2012). 31.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:0830DEC006339810

Admin. suprême

30 août 2022

30 août 2022

HİZ. TEKS. ZİRAİ İLAÇ TAAH. SAN. VE TİC. LTD.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20200224

Appel

30 juin 2020

30 juin 2020

) la décision du 18 septembre 2019 ayant ordonné la saisie, par les surveillants pénitentiaires, dans sa cellule des matériels suivants : - une tour, un écran, deux claviers d'ordinateur, une chaine HIFI

Résumé IA — à vérifier
TJ

Loyers commerciaux

658096e73ea7c8c1120dd87e

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

bail renouvelé à la société DISC'KING aux droits de laquelle est venue la société DISC'KING IV, des locaux à usage de " vente de disques, musicassettes, neuf et occasions, livres neufs et occasion, hifi

Source officielle
TJ

0P16 Aud civile prox 7

6a1f264dcdc6046d47ddd296

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 19 Mai 2026 Président : Madame CHAREF Hizia, JCP Juge : Madame KACER Jennyfer, JCP Juge : Monsieur BIDAL Mathieu, JCP Greffier :

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

5ffc589cae76df330dcec1f0

Appel

8 janvier 2021

8 janvier 2021

Cette déclaration d'activité porte sur les travaux et prestations suivantes: 'électricité, plomberie, chauffage, climatisation, installation vente antennes paraboles, télévision hifi vidéo multimédia,

Source officielle
CA

11e Chambre B

616389aca5395b851a399e1a

Appel

3 février 2011

3 février 2011

société COFINDA, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, plaidant par Me Juliette HINI

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2501471_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

B A, ressortissant turc, né le 1er septembre 1995 à Hinis (Turquie), est entré en France selon ses déclarations le 23 août 2018, via les Pays-Bas, sous couvert d'un passeport revêtu d'un visa court séjour

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

66c826205372bffe82563113

Appel

22 août 2024

22 août 2024

Ball photos diapositives rétroprojecteur table rétroprojection écran projection sacoche photo toile et cuir appareil photo Minolta «SRT101» et «X700 » 2 lampes laiton bateau étagère métal noire HIFI

Source officielle
TJ

Cabinet 3

6870174db8daa57c7f673abe

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

chaises en bois situés dans la salle à manger, l'armoire de la chambre de [N], la table basse vitrée, la table de marbre du balcon, deux lampes sur pieds, un lampadaire et une suspension design, la chaine Hifi

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0115JUD004695299

Admin. suprême

15 janvier 2004

15 janvier 2004

{ width:207.46pt; display:inline-block } .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s4257C205 { width:238.15pt; display:inline-block }     TROISIÈME SECTION     AFFAIRE HIDIR

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2017738-2142150

Admin. suprême

4 juin 2007

4 juin 2007

Turquie (n° 34738/04) Les requérants, Hidir Yeşil et Hasan Sevim, sont des ressortissants turcs qui sont nés respectivement en 1972 et 1954 et résident à Istanbul.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0405JUD006144600

Admin. suprême

5 avril 2005

5 avril 2005

width:234.82pt; display:inline-block } .s50892CF2 { width:19.21pt; display:inline-block } .sF290579F { width:234.81pt; display:inline-block }     DEUXIÈME SECTION     AFFAIRE ALİ HIDIR

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c98ccb8dca058e3e78fd

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

noyer, un billot de boucher en fruitier, un canapé velours multicolore et trois poufs coordonnées, une table de SAM chêne clair huit couverts et six chaises paillées, un piano droit Choiseul, une chaîne Hifi

Source officielle
TCOM

Référés

69e9b198cdc6046d47383c56

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

LES FAITS La SAS KARAOKE PARIS MUSIQUE, (ci-après KARAOKE) a pour activités principales la vente, la distribution, la production, la location de matériel de spectacle, TV, HIFI, vidéos, disques, cassettes

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-14207

Admin. suprême

10 octobre 2023

10 octobre 2023

  Azerbaijan, 37083/03, 8   October 2009, Legal Summary ; Hizb Ut-Tahrir and Others v.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0131JUD003987912

Admin. suprême

31 janvier 2023

31 janvier 2023

  Lithuania   [GC], no. 34932/04, §§ 87-88, ECHR 2011 (extracts), with further references; compare with Hizb ut ‑ Tahrir and Others v.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69693509cdc6046d476fd1be

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Il produit un certain nombre de factures à son nom qui démontrent qu'il a personnellement fait l'acquisition, au cours de la vie commune, de matériels Hifi et informatiques.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

652f78f5b053208318995a9b

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Elles seraient liées aux transformations qui touchent l'ensemble de la Grande Direction, avec la concurrence d'internet sur certains produits (Hifi, Électro-ménager') qui oblige le personnel des rayons

Source officielle