attaqué que sept adolescents de 12 à 16 ans, naviguant sur un dériveur homologué pour le transport de six personnes, ont été victimes, le 22 juillet 1998, en début d'après-midi, au large de Perros-Guirec

A..., ayant pour avocat Me Guibere, demande au tribunal d’annuler l’arrêté du 8 septembre 2025 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a suspendu la validité de son permis de conduire pour une durée

Gilles de X..., demeurant au lieu-dit Kerbrest à Guidel Plage 56520 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 16 mars 1983 par lequel le tribunal administratif de Rennes a

Condamne Mme X..., envers la commune de Guidel, aux dépens et aux frais d'exécution du présent arrêt ; Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Troisième chambre civile, et prononcé par M. le président

X..., lorsqu'il accompagnait certains voyages, avaient fait l'objet d'une rémunération forfaitisée, que celui-ci avait acceptée, laquelle était calquée sur celle allouée aux guides accompagnateurs ; que

Elle ne saurait pas plus en cet état faire reproche à la société Gascogne d'avoir insuffisamment elle-même assuré la traçabilité des bois livrés, alors que le guide d'emploi des normes édité par l'AFPB

salarié qui sont délibérément convenus d'y soumettre leur relation de travail; qu'en l'espèce il est constant que le contrat de travail de Mme Y... était régi par la convention collective nationale des guides

du service financier opéré en vue d'alléger les coûts d'exploitation qui généraient une situation déficitaire, à laquelle il lui fallait remédier, seul le choix de la suppression du poste ayant été guidé

le conducteur de travaux Petijean le 15 octobre 1991 et selon lesquelles le travail réalisé par les maçons coffreurs au sol consistait à accrocher avec deux autres salariés les panneaux à la grue, à guider

laquelle la clientèle locale et de gamme moyenne existante avait disparu et n'était pas revenue puisque les travaux avaient totalement transformé l'établissement, qui était à présent classé dans les guides

cadre de l'analyse de la politique sociale, de l'emploi et des conditions de travail, exiger de réaliser des entretiens avec les salariés ; qu'en décidant le contraire au motif inopérant que selon ''le guide

étiquetage, constitue une publicité au sens de l'article L.121-1 du Code de la consommation dès lors qu'il accompagne l'objet proposé et que le consommateur est conduit à en prendre connaissance pour guider

que Me Guidot-Iorio renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat.

par un salarié comptant près de treize années de service dans l'entreprise, de proférer de simples violences verbales à l'encontre de son employeur et de l'accuser, fût-ce à tort, d'avoir dévissé le guidon

DU [Adresse 6] Représentant : Me Jean claude GUIBERE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 001 C/ Monsieur [O] [B] Madame [L] [S] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me Jean

          Rend la décision suivante :   EN FAIT           La requérante, née en 1922, est agricultrice, réside à Guidel

avril 2025, dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [O] [L] né le 02 Septembre 1997 à [Localité 4] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] FRANCE Représenté par Me Florie-anne GUIDAT

[D], ont commercialisé des interfaces permettant de relier des systèmes de guidage à l'appareil de pulvérisation gouverné par le matériel électronique conçu par la société Optima concept.