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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 1

DTA_2301657_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Gottlieb, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 1)

DTA_2301887_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Gottlieb, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2303609_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Gottlieb, rapporteur public.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2201111_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Gottlieb, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 novembre 2022. La rapporteure, G. C Le président, B. Coudert La greffière, I.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2201393_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Gottlieb, rapporteur public, - et les observations de Me Degoulet, représentant M. et Mme G. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2203558_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Gottlieb, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mars 2023. La rapporteure, G. B Le président, B. Coudert La greffière, A.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2203659_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Gottlieb, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mars 2023. Le président-rapporteur, B. B L'assesseure la plus ancienne, G.

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 1)

DTA_2302389_20240716

Administratif

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Gottlieb, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302445_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Liénard, rapporteur public ; - et les observations de Me Gottlieb-Zylbermann, représentant M. B. M. B a produit une note en délibéré, enregistrée le 6 juin 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 1)

DTA_2300782_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Gottlieb, rapporteur public, - les observations de Me Barbier-Renard, substituant Me De Zolt, représentant la SARL LOT AM D, - et les observations de Me Niango, représentant la commune de Longlaville

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2200593_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Gottlieb, rapporteur public, - et les observations de Me Degoulet, représentant M. et Mme G. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 1)

DTA_2200639_20240716

Administratif

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Gottlieb, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2100318_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Gottlieb, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mars 2023. La rapporteure, G. Grandjean Le président, B. Coudert La greffière, I.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2100991_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Gottlieb, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 décembre 2022. Le président-rapporteur, B. A L'assesseure la plus ancienne, G.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2202668_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Gottlieb, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 décembre 2022. Le président-rapporteur, B. B L'assesseure la plus ancienne, G.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2201978_20240716

Administratif

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Gottlieb, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2203003_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Gottlieb, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 décembre 2022. La rapporteure, G. E Le président, B. Coudert La greffière, A.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2202651_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Gottlieb, rapporteur public, - et les observations Me Luisin, représentant la commune du Val d'Ajol. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2102768_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Gottlieb, rapporteur public, - et les observations de Mme A, représentant la Métropole du grand Nancy. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2102178_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Gottlieb, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 novembre 2022. La rapporteure, G. Grandjean Le président, B. Coudert La greffière, A.

Source officielle

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