CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

557 résultats pour « Franceschini »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sécurité Sociale

63ca42ea9066fd7c90fc26cd

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Localité 3] Représentée par Mme [N] [T], en vertu d'un pouvoir spécial D'UNE PART, ET INTIMÉE : SA ELECTRICITE DE FRANCE [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Sophie DE FRANCESCHI

Source officielle

Page 21 sur 28

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC366 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

S.A.S BODRI BUNGALOW, FRANCESCHINI, François

SIREN 106699754Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

Acte Authentique en date du 30/04/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : Lieu-dit Moninu Bodri 20256 CORBARA. Adresse du nouveau propriétaire : Bodri Bungalow RT 30 20256 CORBARA. Les déclarations de créance seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

28/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DOCTEUR BRUNO FRANCESCHINI

SIREN 948165022Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

19/06/2026

Voir →

Procédures collectives

FRANCESCHINI, Donovan

Greffe du Tribunal Judiciaire de Thionville

Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - Liquidateur : FITTANTE Maxime, 12 square du 11 novembre, 57100 THIONVILLE - N° RG : 25/00053

19/06/2026

Voir →

Radiations

Franceschini, Alexandre Serge Daniel

SIREN 102838489Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

26/05/2026

Voir →

Modifications diverses

CN FRANCESCHINI

SIREN 951780345Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

29/04/2026

Voir →

TJ

Première Chambre

66ad36e2d5af8a921ece304a

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

représenté par son syndic le Cabinet HOMELAND, dont le siège social est sis [Adresse 4] représenté par Me Fabienne LACROIX, avocat postulant au barreau du Val d’Oise, et assisté de Me Catherine FRANCESCHI

Source officielle
TJ

Section des Référés

6865831772b7e1b6bf1dc979

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ATRIUM GESTION PARIS 15 immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 845 012 863 dont le siège social est sis 55 rue Fondary - 75015 PARIS représenté par Maître Catherine FRANCESCHI, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Service des référés

69de909ecdc6046d473ce463

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE [Adresse 2], représenté par son syndic en exercice, la société Syndic, ATRIUM GESTION C/O ATRIUM GESTION [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Maître Catherine FRANCESCHI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0705DEC004304204

Admin. suprême

5 juillet 2018

5 juillet 2018

/03/1956 Sapri (Sa) Antonio STOPPANI   63346/12 06/09/2012 Adriana CRIVARO 09/04/1948 Paola (Cs)   Anna CRIVARO 02/02/1944 Paola (Cs)   Emilia CRIVARO 17/08/1940 Paola (Cs)   Franceschina

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-216089

Admin. suprême

7 février 2022

7 février 2022

Luciana CLEMENTI 1956 Cordemons Italian Marco CODEGLIA 1962 Aviano Italian Carla DAMO 1943 Maniago Italian Attilio DA PIEVE 1954 Porcia Italian Learco DRIGO 1952 San Vito al Tagliamento Italian Edda FRANCESCHINA

Source officielle
CE

6ème chambre

CETAT:CETATEXT000037631757

Admin. suprême

21 novembre 2018

21 novembre 2018

loups (Canis lupus) dont la destruction pourra être autorisée pour la période 2016-2017 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Laurence Franceschini

Source officielle
CE

6ème chambre

CETAT:CETATEXT000038351100

Admin. suprême

8 avril 2019

8 avril 2019

destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus) ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Laurence Franceschini

Source officielle
CE

6ème - 1ère chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036233099

Admin. suprême

18 décembre 2017

18 décembre 2017

autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'environnement ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Laurence Franceschini

Source officielle
CA

1re Chambre B

616263c810de15342de1484d

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

née le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 2] ([Localité 2]), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Joseph-paul MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Alain FRANCESCHINI

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

6178eb2e6dc18542c425fb6c

Appel

26 octobre 2021

26 octobre 2021

MASSÉ, greffière, dans l'affaire ENTRE : Madame [M] [B] née le 13 Décembre 1948 à LIBOURNE (33500), demeurant 14 rue Blanchard - 33110 LE BOUSCAT Absente, représentée par Me Fabien FRANCESCHINI

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01043_20250327

Admin. Appel

27 mars 2025

27 mars 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 5 juin 2023 et 15 octobre2024, la commune de Creil, représentée par Me Sehili-Franceschini, demande à la cour

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX03153_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

Michaël Kauffmann, rapporteur public, - les observations de Me Ruffié, représentant la commune de Libourne, de Me Franceschini, représentant M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2101140_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés le 14 avril 2021, le 9 juin 2022 et le 7 juillet 2022, C de l'agglomération lilloise, représenté par Me Franceschini, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2105044_20240605

Administratif

5 juin 2024

5 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 septembre 2021, la SCI du 145 av Charles de Gaulle, représentée par Me Franceschini, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

661041a4c9ea95b316fe1d95

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expédition exécutoire délivrée le : à Maître FRANCESCHI Copie certifiée conforme délivrée le : à Maître NINO ■ 8ème chambre 2ème section N° RG 22/02674

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

662b440cfe25450008314d92

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

: 16/05673 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.04.2024 à : Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Morgane FRANCESCHI

Source officielle
TJ

Service des référés

677d7e55b032d83cfd3e7733

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

COPRORIETAIRES DU [Adresse 10] représenté par son Syndic ATRIUM GESTION, prise en la personne de son représentant légal, domicilié audit siège [Adresse 10] [Localité 24] représentée par Me Catherine FRANCESCHI

Source officielle
TJ

TPX VER JCP REFERES

67f811f2cf40727a0043d6a2

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

à disposition au greffe; ENTRE : DEMANDEUR : Société GREC [Adresse 3] [Localité 9] représentée par Maître Emmanuel MOREAU, avocat au barreau de VERSAILLES, substituée par Maître Morgane FRANCESCHI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb83bd3db21cbdd8dad9

Appel

10 décembre 2010

10 décembre 2010

M-FRANCESCHI-CHOLLET M.- MAGNAN C. CHOLLET F., avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Michel X... né le 12 Novembre 1981 à, demeurant ...

Source officielle