Juridiction
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Section - 2e Chambre
DTA_2126971_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Duchon-Doris, président du tribunal, M. Pertuy, premier conseiller, M. Amadori, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 janvier 2024. Le rapporteur, I.
Source officielleSection 12 - Chambre 3 - OQTF 6 semaines
DTA_2328485_20240207
7 février 2024
7 février 2024
Duchon-Doris a été entendu au cours de l'audience publique du 24 janvier 2024. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2111617_20230831
31 août 2023
31 août 2023
DUCHON-DORISLa greffière, R. BOUDINALe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAI Le greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C.
Source officiellePREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -
69bea1c0cdc6046d47711cbb
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Maître Virginie FONTES-VICTORI (substituée par Maître Annabelle GERMAIN-ALAMARTINE le 20/10/2025( contre ITECA SOCADEI (SAS) [Adresse 2] Comparant par Maître [W] [P] (substituée par Maître Fanny DUCHESNE
Source officielleChambre commerciale 3-2
6688de98676b73dd81b974ec
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Chambre commerciale 3-2 ORDONNANCE DE RADIATION FAUTE DE DILIGENCES N° RG 24/03266 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WRTB Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
67f9f398a6be9c926c7ca97b
9 avril 2025
9 avril 2025
REPLAB Intimé : Monsieur LE JUGE COMMIS À LA SURVEILLANCE DU RCS [Localité 1] LE PROCUREUR GENERAL ORDONNANCE DE CADUCITÉ Nous, Cyril ROTH, Président Assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielle3ème chambre A
6a168086cdc6046d471122f7
26 mai 2026
26 mai 2026
JEMSERVICES Représentant : Me Alexandre DUCHARNE, avocat au barreau de LYON, toque : 2797 APPELANT S.A.S.
Source officielle11ème civ. S4
69603166cdc6046d47add3a2
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ORDONNANCE: Réputé contradictoire en premier ressort, Rendue par mise à disposition au greffe, Signée par Laurent DUCHEMIN, Magistrat à titre temporaire statuant en qualité de Juge des Contentieux de
Source officielle11ème civ. S4
6977a4f9cdc6046d47c86837
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ORDONNANCE: Réputé contradictoire en premier ressort, Rendue par mise à disposition au greffe, Signée par Laurent DUCHEMIN, Magistrat à titre temporaire statuant en qualité de Juge des Contentieux de
Source officielle11ème civ. S4
69780ad1cdc6046d47d09923
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Juge des Contentieux de la Protection en référé Fanny JEZEK, Greffier [I] [U], auditrice de justice DÉBATS : A l'audience publique du 21 Novembre 2025 à l’issue de laquelle le Président, Laurent DUCHEMIN
Source officielle11ème civ. S4
697bbfd0cdc6046d472abad1
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Juge des Contentieux de la Protection en référé Fanny JEZEK, Greffier [O] [X], auditrice de justice DÉBATS : A l'audience publique du 21 Novembre 2025 à l’issue de laquelle le Président, Laurent DUCHEMIN
Source officielle11ème civ. S4
697f3edfcdc6046d47828a51
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ORDONNANCE: Réputé contradictoire en Premier ressort, Rendue par mise à disposition au greffe, Signée par Laurent DUCHEMIN, Magistrat à titre temporaire statuant en qualité de Juge des Contentieux de
Source officielleHAGUENAU Civil
6882a6475f09f7fee0f132d2
4 juillet 2025
4 juillet 2025
JUGEMENT Réputé contradictoire en Premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Laurent DUCHEMIN, Juge des Contentieux de la Protection et par Hafize CIL, Greffière placée RAPPEL
Source officielle11ème civ. S3
67f04f7f02fc178212f87ac0
4 avril 2025
4 avril 2025
JUGEMENT Réputé contradictoire en Premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Laurent DUCHEMIN, Juge des Contentieux de la Protection et par Nathalie PINSON, Greffier RAPPEL
Source officielle11ème civ. S3
67f04f8002fc178212f87aca
4 avril 2025
4 avril 2025
JUGEMENT rendu par défaut en Dernier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Laurent DUCHEMIN, Magistrat à titre temporaire statuant en qualité de Juge des Contentieux de la Protection
Source officielle11ème civ. S3
67f04f8502fc178212f87b4f
4 avril 2025
4 avril 2025
JUGEMENT Réputé contradictoire en Premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Laurent DUCHEMIN, Juge des Contentieux de la Protection et par Nathalie PINSON, Greffier EXPOSE
Source officielle11ème civ. S3
679aae0be9a46d1f5a76bf25
10 janvier 2025
10 janvier 2025
BOISRAME, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant, vestiaire : 315 OBJET : Demande d’expulsion et/ou d’indemnités dirigée contre les occupants des lieux COMPOSITION DU TRIBUNAL : Laurent DUCHEMIN
Source officielle11ème civ. S1
679aae0be9a46d1f5a76bf2d
10 janvier 2025
10 janvier 2025
paiement des loyers et des charges et/ou tendant à faire prononcer ou constater la résiliation pour défaut de paiement ou défaut d’assurance et ordonner l’expulsion COMPOSITION DU TRIBUNAL : Laurent DUCHEMIN
Source officielle11ème civ. S3
679aae0ce9a46d1f5a76bf4d
10 janvier 2025
10 janvier 2025
ORDONNANCE : Réputée contradictoire en premier ressort, Rendue par mise à disposition au greffe, Signée par Laurent DUCHEMIN, Magistrat à titre temporaire statuant en qualité de Juge des Contentieux de
Source officielle1ère Chambre
6363686a37e31b7f74444a7c
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Portalis DBVV-V-B7G-IECJ Affaire : [W] [Y] C/ [E] [G] Compagnie d'assurance BPCE IARD - O R D O N N A N C E - Nous, Caroline DUCHAC
Source officiellePage 21 sur 364
DUCHMANN, Sandy
12/04/2026
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SE GARAGE DUCHMANN
Autre jugement et ordonnance — Ouvre les opérations de la liquidation judiciaire - Date de cessation des paiements : 19 Septembre 2025 - Liquidateur : SAS EGH MANDATAIRE JUDICIAIRE, En la personne de Maître Evelyne GALL-HENG 5 Rue des Frères Lumière, 67201 ECKBOLSHEIM - Les déclarations des créances sont à adresser au LIQUIDATEUR dans les deux mois à compter de la présente publication. VOIES DE RECOURS : Appel dans les dix jours suivant la notification aux parties (Art. L661-1 Code de commerce)
25/01/2026
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Brasserie Duchmann
28/12/2025
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Brasserie Duchmann
25/12/2025
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Brasserie Duchmann
25/12/2025
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