Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2100465_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le rapport de Mme Deleplancque a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101631_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Le rapport de Mme Deleplancque a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101362_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Le rapport de Mme Deleplancque a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101396_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Le rapport de Mme Deleplancque a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100948_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Deleplancque. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201871_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Deleplancque ; - et les conclusions de M. Hégésippe, rapporteur public.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100993_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Deleplancque ; - et les observations de Me Briolin pour le préfet de la Guyane.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101000_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Deleplancque ; - les observations de Me Seube, se substituant à Me Gay, représentant M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101050_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mai 2023. La rapporteure, Signé C.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101099_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Le rapport de Mme Deleplancque a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100871_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Le rapport de Mme Deleplancque a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100881_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Deleplancque ; - et les observations de Me Sémonin, représentant Mme C.
Source officielle2e chambre civile
627df8f40d41e0057d43e4c6
12 mai 2022
12 mai 2022
juridictionnelle de MONTPELLIER) Représentant : Me Frédéric COSSERON, avocat au barreau de MONTPELLIER Le DOUZE MAI DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Eric SENNA, président de chambre, assisté de Ginette DESPLANQUE
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02105_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 10 août 2023 et le 29 février 2024, la société Dream Yachting, représentée par Me Desplanques et Me Noel, demande à la Cour :
Source officielleChambre Commerciale
661a20344cfa010008a2d819
11 avril 2024
11 avril 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 11/04/2024 la SARL ARCOLE la SCP VALERIE DESPLANQUES ARRÊT du : 11 AVRIL 2024 N° : 107 -
Source officielleChambre Commerciale
65a23d707ca18b0008e58291
11 janvier 2024
11 janvier 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 11/01/2024 la SCP VALERIE DESPLANQUES ARRÊT du : 11 JANVIER 2024 N° : 8 - 24 N° RG 21/
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd8668b
4 novembre 2002
4 novembre 2002
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS Me Estelle GARNIER la SCP DUTHOIT-DESPLANQUES-DEVAUCHELLE 04/11/2002 ARRÊT du : 04 NOVEMBRE 2002 N° : N° RG : 02/00294 DÉCISION DE LA COUR :
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc4a
26 mai 2008
26 mai 2008
CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL- LUEGER SCP DESPLANQUES- DEVAUCHELLE DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'ORLÉANS en date du 3 Avril 2007 PARTIES EN CAUSE
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bfff
9 juin 2008
9 juin 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE la SCP LAVAL-LUEGER TGI TOURS 09 / 06 / 2008 ARRÊT du : 09 JUIN 2008 N° RG : 07 / 01146 DÉCISION
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d049
24 novembre 2008
24 novembre 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE Me Jean-Michel DAUDÉ ARRÊT du : 24 NOVEMBRE 2008 N° RG : 07 / 02363 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE
Source officiellePage 21 sur 96
DELPLANQUE, Bénédicte, LAHOUEL
23/06/2026
Voir →
DELPLANQUE, Karine, Kathy, Elodie, DACQUIN
21/06/2026
Voir →
Delplanque, Adrien Marc Jean-Pierre
19/06/2026
Voir →
VANDENDRIESSCHE-DELPLANQUE-DECORATION en abrégé V 2 D
11/06/2026
Voir →
DELPLANQUE, Corentin, Patrick, Claude
31/05/2026
Voir →