X..., Y..., Z..., A..., B... et C..., Mme De D..., ès qualités, la société Déco David et l'entreprise Cazalis ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 septembre 2001), qu'assurée selon police dommages-ouvrage

limitée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Z 22-16.486 contre l'arrêt rendu le 8 mars 2022 par la cour d'appel de Rennes (3e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société David

dénommée société Kotan Location, a formé le pourvoi n° R 22-17.352 contre l'arrêt rendu le 8 mars 2022 par la cour d'appel de Rennes (3e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société David

inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Douai dans les rubriques « interprétariat Persan/Farsi (Iran) » (H-01.03.06), « traduction Persan/Farsi » (H-02.03.07), « traduction Dari

[C] a été engagé par la société David & Davitec le 3 janvier 2005, en qualité de peintre, niveau 3, compagnon professionnel. 2.

[E], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° D 24-17.418 contre l'arrêt rendu le 6 mars 2024 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section A), dans le litige l'opposant à la société David

Y... à sa compagne pendant son incarcération en Espagne ne peuvent absolument pas s'interpréter dans le sens d'un dédouanement de toute activité illicite ; que, dans le cours de l'information, David D.

[S] [Z] né le 28 Octobre 2004 à [Localité 1] de nationalité Marocaine Ayant pour conseil choisi Me David Silva Machado, avocat au barreau de Paris LIBRE, non comparant, non représenté, convoqué

[I] [M] né le 08 Mars 1991 à [Localité 1] de nationalité algérienne ayant pour conseil en première instance, Me David Silva Machado, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire -

#Europa-Kommissionen mod Frédéric Daffix.#Sag C-166/95 P.

David , Albert et Dominique Y...

Boucherie David, demeurant ..., 4 / de M.

[W] [U] à son employeur, la Sarl Espace Davis : - dit que le licenciement de M.

David Gaudillère, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 28 février 2025. Le président : Signé : M. Cyril Roger-Lacan Le rapporteur : Signé : M.

[N] expose qu'à la suite de son licenciement, la CGT l'a mis en relation avec la Selas Dadi Avocats aux fins d'engager une procédure contre son employeur.

X... a été engagé le 21 juillet 1975 par la société Boussois en qualité de cadre ; que le 24 juillet il a été nommé directeur général, mandataire social, de la société Daver filiale de la société Boussois

2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 3, chambre 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Isabelle A..., divorcée Y..., domiciliée [...], prise en qualité d'administratrice légale d'Eden Y... et David-Alexandre

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 25 avril 2002), que l'assemblée générale de l'association syndicale des copropriétaires de la Marine de Davia