CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

20 637 résultats pour « David DONAT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00905

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

David X....

Source officielle

Page 21 sur 1032

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC20 résultats

Journal officiel
Radiations

HANCCO, David Donato

SIREN 828228437Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

21/06/2026

Voir →

Modifications diverses

HANCCO, David Donato

SIREN 828228437Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

17/06/2025

Voir →

Modifications diverses

HANCCO, David Donato

SIREN 828228437Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

23/05/2025

Voir →

Modifications diverses

HAUTSON, David Georges Donato

SIREN 452295827Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

20/12/2023

Voir →

Radiations

HAZE AUDIO, DONATI, David, Raphaël, Giovanni

SIREN 904832623Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

24/02/2023

Voir →

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300488

Cassation

2 mai 2012

2 mai 2012

Il convient d'admettre une anomalie de fonctionnement de cette fosse septique dont Monsieur et Madame David Z...ne justifient pas l'imputabilité à Mesdames Marie-Hélène X... et Annie Y....

Source officielle
CC

comm

61372174cd580146773f3e57

Cassation

9 avril 1991

9 avril 1991

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée David Wilson Diffusion, dont le siège social

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c943bd3db21cbdd87c76

Appel

10 novembre 2005

10 novembre 2005

David Y...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c7cb2bcb8dca058e3e7f8e

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

DE ROUEN du 12 Janvier 2022 APPELANTS : Monsieur [KB] [E] [Adresse 8] [Localité 55] représenté par Me Valérie GRAY de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me David

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2025-A-457

transparence vie publique

19 décembre 2025

19 décembre 2025

En premier lieu, au regard des éléments dont dispose la Haute Autorité, la mobilité de Madame David n’apparaît pas de nature à faire naître un doute sur le respect, par l ’intéressée, des principes déontologiques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c5bd3db21cbdd8930a

Appel

4 octobre 2007

4 octobre 2007

Le 23 octobre 2000, la société de droit anglais David Austin Roses limited a fait assigner devant le tribunal de grande instance de Villefranche sur Saône la SA J.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914a4

Appel

23 avril 2014

23 avril 2014

David Y... à l'entretien et à l'éducation de l'enfant, - dit que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01727

Cassation

11 juillet 2012

11 juillet 2012

X..., puis l'avenant prévoyait que « sous réserve de la réalisation des objectifs qui seront déterminés après concertation entre les parties, David X... pourra percevoir une prime d'objectif dont le montant

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a81f2dcdc6046d47797894

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Aux termes de ses dernières conclusions, la SARL IBANEZ DAVID demande au Tribunal de : Vu les articles 1103 et 1104 du Code Civil, * Déclarer la SARL IBANEZ DAVID recevable et bien fondée en ses demandes

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2311245_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

David et les conclusions de Mme Nguër, rapporteure publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : Mme D... B... et M. A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6a8

Appel

25 juin 2008

25 juin 2008

GUERLAIN, avocats APPELANTE d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de CAHORS en date du 22 Juin 2007 D'une part, ET : Monsieur David X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c877bd3db21cbdd855b3

Appel

30 novembre 2000

30 novembre 2000

A..., Greffier, a prononcé l'arrêt dont la minute a été signée par le Président et le Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bfbd3db21cbdd89250

Appel

20 juillet 2007

20 juillet 2007

sur le montant de l'engagement de chaque caution, pour chacun de ses six clients dont Mme K...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bfbd3db21cbdd89251

Appel

20 juillet 2007

20 juillet 2007

La Selarl d'avocats David A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bfbd3db21cbdd89252

Appel

20 juillet 2007

20 juillet 2007

calculé sur le montant de l'engagement de chaque caution, pour chacun de ses six clients dont M.Joseph Julien Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f4bd3db21cbdd89a4b

Appel

20 juillet 2007

20 juillet 2007

calculé sur le montant de l'engagement de chaque caution, pour chacun de ses six clients dont Mme NANDJAN A... veuve Y....

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT03557_20260220

Admin. Appel

20 février 2026

20 février 2026

DÉCIDE : Article 1er : La somme dont le versement au profit de Me David est mis à la charge de l’Etat par l’article 2 du jugement du tribunal administratif de Caen du 18 octobre 2024 est portée à

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

66fe357591b69e88a370fe41

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

la société Choulhane David au paiement de la somme de 659,75 € (six cent cinquante neuf euros soixante quinze centimes) au titre des congés payés afférents ; - condamné la société Choulhane David au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd93284

Appel

26 avril 2016

26 avril 2016

David exerçant à l'enseigne D2A à payer à monsieur Y...

Source officielle