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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c945bd3db21cbdd87cd1

Appel

30 novembre 2005

30 novembre 2005

B David X... C/ Marc Y..., Luc Z...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100140

Cassation

4 février 2015

4 février 2015

David Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c943bd3db21cbdd87c76

Appel

10 novembre 2005

10 novembre 2005

David Y...

Source officielle
CC

cr

61372555cd5801467741cdab

Cassation

26 février 1992

26 février 1992

d'appel de PARIS, 11ème chambre, section B, en date du 7 juin 1991, qui a condamné René X..., pour le délit de coups ou violences volontaires, à la peine de 2 000 francs d'amende avec sursis, a relaxé David

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1983:95

CJUE

24 mars 1983

24 mars 1983

. # David Lipman mot Europeiska gemenskapernas kommission. # Tjänstemän - Uteslutning från uttagningsprov - Bedömning av kravet på yrkeserfarenhet. # Mål 143/82.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

668ed1742980a82f59d991a7

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

L'affaire a été retenue à l'audience du 7 juin 2024 à laquelle la société DAVID SAS et la société PANDORA FRANCE étaient représentées par leur avocat.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301013

Cassation

13 septembre 2011

13 septembre 2011

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que la société Saint David est sans intérêt à se prévaloir d'irrégularités

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

653b59ba502b828318c4e5d0

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

et conclusions ; En tout état de cause, condamner la société David 55 au paiement de la somme de 10.000 euros pour procédure abusive et mauvaise foi ; condamner la société David 55 au paiement de

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

6877f235fd93c2d1757f6f07

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

T] [L] représenté par Me David INNOCENTI, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [V] [I] représentée par Me David INNOCENTI, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [S] [N] représenté par Me David INNOCENTI

Source officielle
TA

R222-13 (JU 1 BIS)

DTA_2101356_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Un mémoire a été enregistré le 4 décembre 2023, pour la SCI David B Nicolas, après la clôture de l'instruction. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b2a

Appel

9 octobre 2014

9 octobre 2014

David X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba0bd3db21cbdd8de54

Appel

16 mai 2011

16 mai 2011

David Y...

Source officielle
CC

cr

613725aacd5801467741fa17

Cassation

16 juillet 1996

16 juillet 1996

David, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN, en date du 31 janvier 1996, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du CALVADOS sous l'accusation de viol aggravé; Vu

Source officielle
CC

cr

édure suivie, sur leur citation directec/MM. Patrick E

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01648

Cassation

8 août 2018

8 août 2018

Patrick E... , Silvère A... et David B... des fins de la poursuite du chef de diffamation publique envers un particulier, et débouté MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e8c

Appel

7 janvier 2014

7 janvier 2014

David X... fait valoir que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

édit a débouté la BNP PARIBAS de ses demandes dirigéesc/Sylvain X

6253cc2dbd3db21cbdd8f5e5

Appel

16 mars 2012

16 mars 2012

Aux termes de son assignation délivrée le 28 septembre 2010 à ce dernier et le 6 juin 2011 à Jonathan David X..., portant motivation de l'appel, la banque rappelle que MM Sylvain et Jonathan David X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91cbd3db21cbdd87461

Appel

15 février 2005

15 février 2005

Monsieur David B... a été immatriculé auprès de l'URSSAF de SAINT-ETIENNE à compter d'octobre 1998 pour une activité de revêtement de sols et carrelages.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd90fdb

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

David X... C/ M. Raymond X...

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

66ff85a6a4ff9ec259c09621

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

d'une somme de 1 500 euros au titre de l'article 700 du CPC. 12 13 - Débouter la société Brabant David de toutes ses demandes, fins et conclusions contraires.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200265

Cassation

19 février 2015

19 février 2015

David Y... ; que M.

Source officielle

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