Daniel, - Z... Francis, - A...

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Claude APELLE, Président Madame Marie-José JACOMET, Conseiller Madame Caroline FEVRE, Conseiller Greffier, lors des débats : Monsieur Daniel

René X..., Mme Danielle Y... épouse X..., M. Frédéric X..., M. François X..., Mme Pénélope X..., M. Pierre X..., Mme Cassandre Y... et Mme Rebecca X...

Daniel X..., 2°/ Mme Patricia Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt n° RG : 15/12422 rendu le 8 juin 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre A), dans le litige

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Daniel FONTANAUD, Président Madame Roselyne NEMOZ, Conseillère Madame Laurence SINQUIN, Conseillère qui

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Daniel FONTANAUD, Président Madame Roselyne NEMOZ, Conseillère Madame Laurence SINQUIN, Conseillère qui

observer également que la SCI aurait dû acheter du matériel de remplacement, les factures ayant pu alors lever tous les doutes sur la réalité des vols, mais que cela n'a pas été fait ; qu'un témoin, Daniel

Y..., l'avis de Mme Caron-Deglise, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à la société Hôtel celtique du désistement de son pourvoi ; Sur le moyen unique : Attendu

- signé par Monsieur Daniel FONTANAUD, Président et par Madame Claire CHESNEAU, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

- prononcé publiquement le 20 FEVRIER 2008 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Felice AMBROSINO Born in 1928 Deceased in 2016 Heirs Maria Luisa AMBROSINO 1961 Giuseppe AMBROSINO 1962 Piera AMBROSINO 1965   Assunta ARCASI 1939   Antonella MAFFETTONE 1936 Gian Domenico CARBONE

AIN, vestiaire : T 93, Me Véronique SCHOTT, avocat au barreau de MULHOUSE, DEFENDERESSE Madame [U] [V] née le 12 Novembre 1965 à [Localité 1] (EGYPTE), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Danielle

à [Localité 6] (Maroc) [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Philippe CHATEAUNEUF, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 643 - N° du dossier 2024049 - Représentant : Me Daniel

Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : Mme [G] [K] divorcée [C] (bénéficie

Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : Mme [C] [Y] divorcée [W] (bénéficie

[J] [K] [N] [Y], agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Ambroise LECOCQ substituant Me Daniel

Cedric Gaillardo, Pierre Enaud, Laurent Ouali, Marc Roqueirol, Manuel Mataix, I Faure, François Ros, Alan Leonard, Myriam Bertolo, Sylvie Mazet, Frederic Marty, Anthony Pecchi, Jean-Marc Breysse, David Canton

Instance à compétence commerciale de BOURGOIN-JALLIEU en date du 12 décembre 2008 suivant déclaration d'appel du 09 Janvier 2009 APPELANTE : Société GIANCARLO ZUNCHEDDU DI PILIA PINELLA CARBONE