Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-2
6718946cd8ceca1cd7018dec
18 octobre 2024
18 octobre 2024
d'AIX-EN-PROVENCE ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'INCIDENT Nous, Florence TREGUIER, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-2 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté e de Cyrielle
Source officielleChambre 4-2
65a237287ca18b0008e57f84
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Adresse 1] Représentée par Me Jean-Charles BEDDOUK, avocat au barreau de PARIS INTIME Nous, Marianne FEBVRE, Magistrat de la mise en état de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Cyrielle
Source officielleChambre 4-2
6a113b04cdc6046d47a6a395
22 mai 2026
22 mai 2026
Représentée par Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIME Nous, Jacques FOURNIE, Magistrat de la mise en état de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Cyrielle
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10140
14 mars 2018
14 mars 2018
Cyrille X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 23 juin 2016 par la cour d'appel d'Orléans (chambre commerciale, économique et financière), dans le litige l'opposant
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11522
18 décembre 2018
18 décembre 2018
Cyril Y... ; Que si la complexité du dossier T ressort des échanges de correspondances internes à la banque, il n'en demeure pas moins que le client s'est plaint de ce que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f63
30 novembre 2006
30 novembre 2006
Aymeric X... ... 69360 COMMUNAY représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assisté de la SCP DUFOUR-HARTEMANN-MARTIN- PALAZZOLO, avocats au barreau de LYON Monsieur Cyril
Source officielleSection des Référés
677d87aeb032d83cfd3e8c84
6 janvier 2025
6 janvier 2025
MARNE (VAL-DE-MRNE) , nationalité française, directeur opérationnel, demeurant Résidence Carnot - Bâtiment F2 - 16 boulevard Carnot - 93330 NEUILLY SUR MARNE chez Madame [L] [H] représenté par Maître Cyrielle
Source officielleService des référés
659c4c035882b39b2e739e6d
8 janvier 2024
8 janvier 2024
CYRIL PONELLE Route de Blévy 28270 LAON représentée par Me Pierre ECHARD-JEAN, avocat au barreau de PARIS - #D1562 S.A.S.
Source officielleciv2
60794bd39ba5988459c44024
21 mars 1979
21 mars 1979
Sur le premier moyen : Attendu que Cyrille Van Den Heede fait grief à l'arrêt attaqué, confirmatif de ce chef, d'avoir ordonné l'exécution d'un accord transactionnel intervenu entre lui-même et son frère
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920ce
26 février 2015
26 février 2015
Cyril X..., font cruellement défaut à son dossier alors qu'elles fondent tout son argumentaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e627
21 septembre 2011
21 septembre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT ET UN SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Cyrille Y... né le 14 Septembre 1972 à AIX EN PROVENCE (13090) ...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200450
25 février 2010
25 février 2010
Y..., avocat au barreau de Thionville, la défense des intérêts de leur fils Cyril, victime d'un grave accident de la circulation alors qu'il était mineur ; que Cyril X... étant devenu majeur, un juge des
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90ae5
2 octobre 2013
2 octobre 2013
Cyrille Y...
Source officielleChambre 0 REFERES
69dd4f4dcdc6046d4720a8bb
13 avril 2026
13 avril 2026
Cyprien Leclerc Architectes et associés, depuis placée en liquidation judiciaire par un jugement du tribunal de commerce d’Aix-en-Provence (13) du 2 août 2024, suivie d’une clôture pour insuffisance d’
Source officielleChambre Sociale
61635152a2ead9ed860b6f55
13 décembre 2010
13 décembre 2010
Cyrille JULLIEN (Délégué syndical ouvrier) Monsieur [P] [J] [Adresse 70] [Localité 3] Comparant et assisté par M Cyrille JULLIEN (Délégué Syndical ouvrier) Monsieur [S] [CG] [Adresse 69] [
Source officielle3ème Chbre Cab A4
6877f235fd93c2d1757f6f07
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[H]) représentée par Me Cyril MELLOUL, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE S.A.S PB MENUISERIE (PLASTIC BOIS) défaillant S.A. GAN ASSURANCES (ass. PB MENUISERIE) défaillant S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f359
28 mars 2012
28 mars 2012
Décembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 08/ 01358 Copies exécutoires délivrées à : Me Marie-Dominique HYEST Me Cyrille
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200614
17 mars 2011
17 mars 2011
sécurité sociale ne peut rendre inopposable la décision de prise en charge de l'accident à l'employeur que si elle devait intervenir avant la décision de la caisse ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Cyrille
Source officielle2ème chambre Cab4
6615866bdb5098996d5ad121
9 avril 2024
9 avril 2024
ACM IARD (Me Cyril MICHEL) DÉBATS : A l'audience Publique du 12 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON Greffier : Madame Taklite BENMAMAS
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201720
13 novembre 2014
13 novembre 2014
.- Cyril D...- Jean-Christophe Y... Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR déclaré irrecevable l'appel interjeté par Monsieur Z... et la SCP B... C... Z... D...
Source officiellePage 21 sur 592