vente dans le catalogue de la société importatrice, reproduisent les éléments distinctifs de la marque figurative dont est titulaire la société Louis Vuitton pour désigner notamment les articles en cuir

Saint-Dizier, 28 septembre 1989), que Mme X... a été embauchée en qualité de coupeuse le 1er octobre 1973 par Mme Z..., dont l'entreprise était soumise à la convention collective de l'industrie des cuirs

étudiait personnellement les réponses, ni avoir procédé à une étude clinique à propos de la perte de poids générée par la consommation de Forskoline 500 ; que le questionnaire "confidentiel", tout comme la cure

préalable : Attendu que l'association "Dispensaire dentaire de Marseille" fait grief à l'arrêt d'avoir décidé que la convention collective des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure

notaire le 23 février 2002 ; que, par jugement du 20 juin suivant, le juge des tutelles du Mans plaçait l'intéressé sous curatelle avec application de l'article 512 du Code civil, ce qui attribuait au curateur

secondes, qui constitue le dernier arrêt à Le Cateau, au cours duquel il a uriné, ne pouvait certainement pas correspondre à un nouvel arrêt à l'intersection formée par la RN 43 et la rue menant à l'école Curie

25 et 26 juillet 2000, [W] [J] a vendu à Mme [A] un immeuble moyennant la constitution d'une rente viagère ; que, celle-ci n'ayant pas rempli son obligation de paiement de la rente, [W] [J] et sa curatrice

L'UDAF de la Drôme (le curateur) est intervenue volontairement à la procédure en qualité de curateur de la caution.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par L'ASSOCIATION FRANCAISE DE SOINS ET DE CURE, dont le siège est à Livry (Calvados

Il se compose de différentes zones qualifiées de « vallée du Curé », « cuvette de Nuaillé » et « marais du Curé ».

La commune de Curis-au-Mont-d'or a engagé une procédure de passation d'un marché public ayant pour objet la restructuration et l'extension d'une halle commerciale.

Code du travail et de l'avenant n° 93-10 du 9 mars 1993 relatif aux emplois de cadres administratifs et de gestion à la Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de cure

Depuis l'ouverture du Grand Spa des [Localité 1] en 2005, les cures courtes Maigrir à [Localité 2] sont dispensées presque toute l'année.

M... avait souligné qu'il était constant qu'il avait tenté de s'opposer aux coups et au meurtre, qu'il avait fui, puis, demandé asile dans une cure, et enfin qu'il avait dénoncé les faits immédiatement

comportant des allégations de nature à induire en erreur les consommateurs ; " aux motifs que des photographies et documents versés aux débats, il apparaît que les affiches publicitaires commandées par " Cuir

d'ailleurs... il ne doit qu'à la chance d'avoir la vie sauve puisqu'il a subi une fracture du crâne et que le fait qu'il ait été scalpé par le premier coup permet de penser que la hache a glissé sur le cuir

que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable d'agression sexuelle autre que le viol ; "aux motifs que le 17 mai 1996, Y... déposait plainte auprès des services de gendarmerie de C... contre X..., curé

janvier 1978, dans lequel l'article L.283 du Code de la sécurité sociale prévoyait que l'assurance maladie comporte la couverture des frais d'hospitalisation et de traitement dans les établissements de cure