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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-676743-683981
9 janvier 2003
9 janvier 2003
Italie et Cecchi c. Italie ont été rayées du rôle à la suite de règlements amiables.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301583_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
lors qu'elle peut être privée de l'un de ses parents et que son état de santé nécessite un suivi médical pour un " naevus d'ota avec mélancytose sclérale diffuse " dont l'absence peut entrainer la cécité
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:0330DEC000119702
30 mars 2006
30 mars 2006
observations submitted by the respondent Government and the observations in reply submitted by the applicants, Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicants, Mehmet Erten, Mansur Erten, Cevdet
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:0430DEC001867910
30 avril 2019
30 avril 2019
146.42pt; display:inline-block } .sAFF36EC2 { width:18.78pt; display:inline-block } .s1B61D60 { width:156.43pt; display:inline-block } SECOND SECTION DECISION Application no. 18679/10 Cevdet
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05427
6 décembre 2016
6 décembre 2016
apos;où il suit que le pourvoi est irrecevable ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu, qu'il résulte l'arrêt attaqué et des pièces de procédure, que la société Ceinet
Source officiellejuge unique (2)
DTA_2310430_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
’est vu reconnaître la qualité de travailleur handicapé et bénéficie de la prestation de compensation du handicap et d’une carte mobilité inclusion portant la mention « invalidité » en raison de sa cécité
Source officielle3ème chambre
DTA_2303215_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
médicale datant du 11 août 2022, est erroné dès lors que l’expertise a confondu entre l’œil gauche et l’œil droit, a dévalué le taux d’invalidité de l’œil gauche accidenté et n’a pas pris en compte la cécité
Source officielle- 96h - Eloignement
DTA_2301295_20230210
10 février 2023
10 février 2023
B est atteint d'un handicap visuel du fait d'une cécité apparue dans l'enfance, compliquée d'autres pathologies.
Source officielleCour d'Appel
6253cd83bd3db21cbdd93914
25 janvier 2017
25 janvier 2017
Le Fiva conteste l'analyse de ces pièces en faisant état des conclusions des membres de la CECEA selon lesquelles les stigmates révélés à l'imagerie peuvent avoir pour origine des pathologie sans rapport
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200058
16 janvier 2014
16 janvier 2014
X... envisageait de reprendre l'activité de ses parents, forains, qu'il les aidait dans leur exploitation et que cette aide le formait à son futur métier ; que la cécité de son oeil gauche, séquelle des
Source officielle8ème chambre
DTA_2009358_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
enregistrée le 2 décembre 2020, l'union départementale et syndicat départemental Santé Fédération Autonome de la fonction publique hospitalière des Bouches-du-Rhône (FA-FPH 13), représentée par Me Cecere
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007697371
26 novembre 1986
26 novembre 1986
sans commettre une faute lourde, seule susceptible d'engager la responsabilité du centre hospitalier ; Considérant qu'il résulte également de l'instruction que la fibroplasie rétrolentale, cause de la cécité
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025041172
20 décembre 2011
20 décembre 2011
A, âgé de trente-cinq ans et qui souffre d'une cécité partielle, n'était pas de nature à entraîner des conséquences d'une gravité exceptionnelle sur la situation de l'intéressé, lequel est susceptible,
Source officiellesoc
6079b2109ba5988459c557d6
10 octobre 1974
10 octobre 1974
UNE FAUTE INEXCUSABLE DE L'EMPLOYEUR, ALORS, D'UNE PART, QUE LA COUR D'APPEL N'A PAS REPONDU AUX CONCLUSIONS PAR LESQUELLES VEUVE THAILLARD SOUTENAIT QU'IL EXISTAIT UN LIEN DE CAUSALITE ENTRE LA DEMI-CECITE
Source officielleciv1
60794c8b9ba5988459c45eef
8 décembre 1993
8 décembre 1993
le tribunal de grande instance aurait violé l'article 491-5 du Code civil ; Mais attendu que le tribunal de grande instance a d'abord retenu que Fernand X..., âgé de près de 103 ans et atteint de cécité
Source officiellecr
6137251ecd5801467741b1f5
20 février 1991
20 février 1991
HAMRERAS Bouhouche, contre l'arrêt de la cour d'assises du VAR, en date du 17 mai 1990, qui les a condamnés, le premier à 8 ans de réclusion criminelle pour coups avec arme ayant entraîné la cécité
Source officiellecr
61372529cd5801467741b779
6 septembre 1989
6 septembre 1989
28 février 1989 qui l'a condamné à douze années de réclusion criminelle pour coups ou violences volontaires ayant entraîné une mutilation, une amputation ou la privation de l'usage d'un membre, la cécité
Source officielleciv1
61372332cd58014677406acf
24 novembre 1998
24 novembre 1998
qui n'était pas saisie du moyen dont fait état la troisième branche du moyen, et qui a estimé que n'était pas fausse la mention de l'acte selon laquelle Eugène X... ne pouvait signer à raison de sa cécité
Source officielleciv2
613721e0cd580146773f85fe
7 juillet 1993
7 juillet 1993
Y..., concubin de Mme Doire et père de l'enfant, a été victime d'une agression, qui a entraîné chez lui une quasi cécité ; que la mère et la fille ont subi un préjudice moral, du fait de la situation de
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008144142
20 décembre 2000
20 décembre 2000
Elie X..., de nationalité française, alors âgé de 82 ans, ni qu'elle était dépourvue d'attaches familiales dans son pays d'origine ; que si Mlle Y... fait valoir que l'état de cécité de M.
Source officiellePage 21 sur 73
CECCHETTO, Emeline
07/07/2026
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COUTON, Carole, Viviane, Jacqueline, CECCHETTO
16/01/2026
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CECCHETTO FILS
28/10/2025
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CECCHETTI ALEXANDRE MACONNERIE
02/10/2025
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CECCHETTI
23/05/2025
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