Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
6605176982fb0c00084cde8c
24 octobre 2023
24 octobre 2023
KOCH & ASSOCIES , prise en la personne de Maître Marie CAPPELLE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Armelle BETTENFELD, avocat au barreau de METZ Nous Pierre CASTELLI, Président de chambre
Source officiellecomm
6079d3659ba5988459c58e5a
16 juillet 1985
16 juillet 1985
CAMEL, ET A LA SOCIETE HOMSY-DELAFOSSE, AGENCE DE PUBLICITE, DE POURSUIVRE L'AFFICHAGE PUBLICITAIRE ENTREPRIS EN FAVEUR DES BRIQUETS "CAMEL", ALORS, SELON LE POURVOI, D'UNE PART, QU'ON NE PEUT INTERDIRE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200038
14 janvier 2016
14 janvier 2016
X... a été grièvement blessé, le 24 mai 2008, lors d'une fête taurine comportant deux capéas organisée par l'association Lou Y...
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2301769_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Il soutient que : - titulaire d'un CAPET " sciences et techniques industrielles " option " génie électrique-électronique et automatisme " obtenu en 1995, il effectue depuis plusieurs années, à la demande
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:452726.20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Il ressort des pièces du dossier soumis à la juge des référés de la cour administrative d'appel de Paris que la Confédération de l'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment (CAPEB) a demandé à la
Source officielle1ere Chambre Section 1
6031ed5e21690b265dce14ac
4 juin 2018
4 juin 2018
, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée par Me Gilda C..., avocat au barreau de PARIS INTIMES Monsieur Jean A... es qualité de mandataire ad hoc de la Société LES CANNELLES
Source officielleChambre des Référés
68e9544a3ea43407b910920f
9 octobre 2025
9 octobre 2025
CAPET INGENIERIE, S.A.
Source officielleCharges de copropriété
679a80f4e9a46d1f5a7635ef
9 janvier 2025
9 janvier 2025
JUDICIAIRE DE [Localité 6] ■ Charges de copropriété N° RG 24/05489 N° Portalis 352J-W-B7I-C4RMK N° MINUTE : Assignation du : 16 Décembre 2024 [1] [1] Copie exécutoire à: - Maître Hervé CASSEL
Source officiellesoc
6137236bcd58014677409863
27 janvier 2000
27 janvier 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Ambulances Capeille, dont le siège est ...,
Source officiellesoc
6079b1829ba5988459c52674
27 mai 1998
27 mai 1998
X... a été engagé le 9 avril 1992 par la société James Capel et a été licencié le 7 juin 1992 pour faute grave ; Sur le premier moyen : (sans intérêt) ; Sur le deuxième moyen : (sans intérêt) ;
Source officiellecr
6079a8ca9ba5988459c4ef1e
10 avril 1997
10 avril 1997
Trophy alors qu'en bas à droite, dans un encart, est visible une montre surmontée de l'inscription Camel Trophy montres ; " que le terme Camel en gros caractères est calligraphié de façon strictement
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2206847_20260209
9 février 2026
9 février 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 janvier 2025, la société Sogea Caroni, représentée par Me Capelle, demande au tribunal : 1°) à titre principal, de rejeter la requête ; 2°) de mettre à la charge
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100360
10 avril 2019
10 avril 2019
________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Cape
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00753
8 avril 2014
8 avril 2014
Y... pour la CAPEB et pour ses satellites (BATICAP et IFM) ; qu'il a cependant été clairement demandé lors de cette réunion par M.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-9804
27 février 1992
27 février 1992
Il concerne également les arrêts suivants du 27 février 1992 contre l’Italie : Manifattura FL (12407/86), Steffano (12409/86), Ruotolo (12460/86), Vorrasi (12706/87), Cappello (12783/87),
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-9818
27 février 1992
27 février 1992
Frais et dépens devant les organes de la Convention : remboursement total ( Cappello et Barbagallo ) ou partiel ( Manifattura FL , Vorrasi , Caffè Roversi S.p.a. et Gana ).
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-9820
27 février 1992
27 février 1992
Frais et dépens devant les organes de la Convention : remboursement total ( Cappello et Barbagallo ) ou partiel ( Manifattura FL , Vorrasi , Caffè Roversi S.p.a. et Gana ).
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-9806
27 février 1992
27 février 1992
Il concerne également les arrêts suivants du 27 février 1992 contre l’Italie : Maciariello (12284/86), Steffano (12409/86), Ruotolo (12460/86), Vorrasi (12706/87), Cappello (12783/87), Caffè
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-9814
27 février 1992
27 février 1992
Frais et dépens devant les organes de la Convention : remboursement total ( Cappello et Barbagallo ) ou partiel ( Manifattura FL , Vorrasi , Caffè Roversi S.p.a. et Gana ).
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-9816
27 février 1992
27 février 1992
Frais et dépens devant les organes de la Convention : remboursement total ( Cappello et Barbagallo ) ou partiel ( Manifattura FL , Vorrasi , Caffè Roversi S.p.a. et Gana ).
Source officiellePage 21 sur 331