B telles qu'elles ont été consignées dans le compte-rendu d'entretien avec le représentant de l'OFPRA que le requérant, de nationalité colombienne est originaire de Cali.

a été réparé par le garage NISSAN d'AJACCIO qui a établi le 14 février 2009 une facture d'un montant de 3 608, 60 euros après passage au banc de recherche de panne examen de la pompe à injection et calage

de parquets flottants, de carrelage au sol et au mur ; - un rapport d'expertise le 23 novembre 2016 mentionnant « le receveur de douche s'affaisse sous le poids d'une personne suite à un défaut de calage

[N] avait acheté un bichon maltais du nom de Calin à ma fille mais l'avait mis à son nom !

société défenderesse, selon laquelle il ressort que de nombreuses erreurs et négligences de la société Da Silva sont à l’origine des pertes, la principale cause de mortalité ayant été un problème de calage

supérieures à 0,5m/s ; le plancher du local technique ne respecte pas la prescription TN+0,5m du PPRI ; le dossier de demande de permis de construire, incomplet sur ce point, ne permet pas de savoir si le calage

propos vulgaires à forte connotation sexuelle à l’égard de certaines collègues féminines, notamment dans le vestiaire mixte, d’être tactile avec ses collègues et notamment de les enlacer pour des « câlins

de l'implantation des points B1 et B3, qu'ils critiquent en affirmant que l'expert n'a pas respecté sur sa proposition de plan d'arpentage l'emplacement d'un pierrier qui constituerait le point de calage

MOTIFS, Considérant que le 22 novembre 2000, lors d'une promenade des élèves d'un poney club dans le parc de Beauregard à La Celle Saint Cloud, le poney Caline du Mont appartenant aux époux Y... a été

judiciaire ayant constaté que sur l'ensemble de la construction des deux machines fournies par la société SODEMAT, et plus particulièrement sur la machine destinée à la fabrication des rouleaux de calage

éviter une mise à l’arrêt total de la station d’épuration ; - elle a droit au remboursement de la somme de 2 340 euros TTC correspondant aux honoraires du géomètre-expert diligenté pour vérifier le calage

Serbia - 32550/05 Judgment 23.6.2009 [Section II] Article 10 Article 10-1 Freedom of expression Criminal conviction of journalist for calling a prominent historian “an idiot” and “a fascist”: violation

Pecuniary and non-pecuniary damage calling for compensation to be assessed on an equitable basis.

He authored and published a series of articles portraying the Jews as the source of evil in Russia, calling for their exclusion from social life.

There is an additional aspect calling into question purportedly inappropriate behaviour by certain investigative officers committed against the applicant during the investigation of her molestation case

Calin La République mande et ordonne au préfet du Pas-de-Calais en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

technique et ne consistaient qu'en un remplacement du plancher par un plancher en châtaigner sur le solivage existant, qui conservait la même inclinaison qu'avant ; que l'expert avait relevé que le calage

DESORDRES ET A DEGAGER SA RESPONSABILITE" ; MAIS ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL AYANT RETENU, PAR APPRECIATION SOUVERAINE DU RAPPORT D'EXPERTISE, QUE LES DESORDRES DES PARQUETS ETAIENT DUS AU MAUVAIS CALAGE