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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 10
6528df88aaebb88318fda652
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Une nouvelle grossesse a été confirmée par échographie le 18 octobre 2007 et Madame [O] a bénéficié d'un suivi attentif.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
62c67ba2ca9bf263790305d1
6 juillet 2022
6 juillet 2022
OCEALIA, GROUPAMA CENTRE ATLANTIQUE ------------------- GROSSES le à ARRÊT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère chambre
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
64a7b1a73bcaf505db696897
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 13 ARRÊT DU 06 JUILLET 2023 AUDIENCE SOLENNELLE (n° , 5 pages
Source officielleCour d'Appel
6253c9ebbd3db21cbdd8993e
14 juin 2006
14 juin 2006
Grosses délivréesREPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS 2ème Chambre - Section A ARRET DU 14 JUIN 2006 (no , pages) Numéro d'inscription
Source officielleCour d'Appel
6253cae4bd3db21cbdd8c69d
13 mars 2008
13 mars 2008
FICI-FINANCIERE IMMOBILIERE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE Grosse délivrée à : LATIL TOUBOUL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de NICE en date du 25 septembre 2006
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b042
11 décembre 2007
11 décembre 2007
FONCIERS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, Maître Pierre André BLAIS Nature de la décision : AU FOND Grosse
Source officiellecomm
6137237bcd5801467740a5e5
10 octobre 2000
10 octobre 2000
c est sur le fondement d éléments manifestement erronés, que le président du tribunal de grande instance a rendu son ordonnance, que l obligation qui pèse sur l administration fiscale d informer correctement
Source officielle5e chambre civile
686dfb23002316e0ca849054
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Sa fracture lombaire a quant à elle été traitée par le port d'un corset.
Source officielle6ème chambre
DTA_2005417_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Le 10 septembre 2013, la patiente a présenté une gêne oculaire et orbitaire, un écoulement et une inflammation de la conjonctive et de la cornée.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:0911DEC003552609
11 septembre 2012
11 septembre 2012
Appeal 30. 57377/10 17/09/2010 Marinel BORFEA, Ana SFETCU , Elena LACRARU , Cristinel Mitica GHIGA , Stefania MUSTATA , Craiova, Mihai CIRSTOIU, Aurica IORDACHE , Poiana Mare, Mihaela ION, Gheorghe CORNEA
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0705DEC005696609
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Neculai Gavrilă 01/01/1959 Aurelia-Adelina Sărăcilă 12/12/1967 Vasile Todoran 03/09/1955 Iordan Gheorghiță 11/03/1967 Dănuț-Ionel Ciornea 02/12/1968 Ionel Mircioiu 09/04/1958 Vasile Huiu 04/09/1964 Veta Grosu
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
69739502cdc6046d476f29d3
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Certifié par le Directeur des services de greffe judiciaires, Grosse délivrée le : à : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 27 février 2024 (R.G. n°23/01346) par le pôle social du TJ
Source officielle1ere Chambre Section 1
63c109cdbf9fd47c90a13e38
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[Y] [E], porteur d'un kétacône bilatéral (déformation de la cornée), a été greffé de ses deux cornées il y a une trentaine d'années.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
616389a7a5395b851a399df9
26 janvier 2011
26 janvier 2011
Grosses délivréesREPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 3 ARRET DU 26 JANVIER 2011 (n° , 7 pages) Numéro d'inscription au
Source officielleChambre 10 cab 10 H
65a978a819a7f19a78305a4e
18 janvier 2024
18 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 17/10412 - N° Portalis DB2H-W-B7B-RYY3 Jugement du 18 janvier 2024 Notifié le : Grosse et copie à : la SELARL ELECTA
Source officielle2ème Chambre
644b6374c51457d0f882dc17
27 avril 2023
27 avril 2023
[P] la somme de 8.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, condamner Groupama aux entiers dépens, dont distraction au profit de Me Juliette Cochet Barbuat, avocat en application
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
644229edd2fa6fd0f8040487
20 avril 2023
20 avril 2023
Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 13 ARRÊT DU 20 AVRIL 2023 AUDIENCE SOLENNELLE (n° , 5 pages)
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
67932fea9097fd849ae8ac78
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 13 ARRÊT DU 23 JANVIER 2025 AUDIENCE SOLENNELLE (n° , 6 pages
Source officielleChambre Sociale
6162853fc10e2193c5780a32
16 avril 2013
16 avril 2013
RG N° 12/00624 N° Minute : Notifié le : Grosse délivrée le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE
Source officielleChambre Sociale
6162e4e97797cdb2f7583c91
22 mars 2012
22 mars 2012
RG N° 11/02231 N° Minute : Notifié le : Grosse délivrée le : AU NOM DU PEUPLE
Source officiellePage 21 sur 29