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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2206382_20240524

Administratif

24 mai 2024

24 mai 2024

Bozzi, premier conseiller. M. Grondin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mai 2024. Le président-rapporteur, signé C.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2605034_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marik-Descoings, - les observations orales de Me Bozize, avocat commis d’office représentant Mme A..., assistée de Mme C..., interprète

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA01901_20250709

Admin. Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 18 avril 2025 et 3 mai 2025, Mme B, représentée par Me Bozize, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911c6

Appel

26 février 2014

26 février 2014

Jacques Y...la délibération de l'assemblée générale des copropriétaires de l'immeuble 12 rue Michel Bozzi à Ajaccio du 12 décembre 2006, autorisant M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500575_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de la SELARL Loïc Pieux, avocat de Mme A..., et de la représentante du haut-commissaire de la

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2304247_20231103

Administratif

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Bozzi, - et les observations de Me Douard substituant Me Blanchot représentant M. A B.. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2305789_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

Bozzi a été entendu au cours de l'audience publique : Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102713_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Bozzi, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Idlas, de la SELARL Lexcap, représentant la commune de Brech. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1902933_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Bozzi, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Colas, de la SELARL Lexcap, représentant la commune de Saint-Pierre-Quiberon.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2106015_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

Bozzi, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Abiven, substituant la SELARL Bazille-Tessier-Preneux, représentant M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2106227_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

Bozzi, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Colas, de la SELARL Lexcap, représentant la société Terravia. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2104787_20231103

Administratif

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Bozzi, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100892_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Bozzi, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102385_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

Bozzi, - et les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500050_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003502_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Bozzi, premier conseiller, Mme René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 octobre 2022. Le président-rapporteur, signé C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2400104_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

B... un permis de construire une maison d’habitation avec piscine, sur un terrain cadastré section A n° 5473 et 5493, situé lieudit Boulevard Marie-Jeanne Bozzi.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110176

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

Sur le rapport de Mme Bozzi, conseiller, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101140

Cassation

19 octobre 2016

19 octobre 2016

moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 20 septembre 2016, où étaient présents : Mme Batut, président, Mme Bozzi

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100901

Cassation

13 juillet 2016

13 juillet 2016

moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 21 juin 2016, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Bozzi

Source officielle

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