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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137264dcd58014677424817
14 décembre 2004
14 décembre 2004
; que les faits dont Jean-Marc X... s'est rendu coupable, par leur gravité et les circonstances dans lesquelles ils ont été commis, ont manifestement perturbé Aurélie et Audrey, cette dernière de manière
Source officielleSCHILTIGHEIM Civil
679aada2e9a46d1f5a76bbbb
7 janvier 2025
7 janvier 2025
6] ayant son siège social [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Audrey LERVAL, avocat au barreau de STRASBOURG DEFENDEUR : Madame [U] [I] demeurant [Adresse 2] non comparant et non représenté
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:452612.20211229
29 décembre 2021
29 décembre 2021
Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et Mme Audrey Prince, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 29 décembre 2021. Le président : Signé : M.
Source officielleRéférés
6974b1eccdc6046d478a9f71
9 janvier 2026
9 janvier 2026
SPIE FACILITIES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Corine CABALET de la SELARL SELARL TERRACOL-CABALET AVOCATS, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL
Source officielleRéférés
675a12cb3bace64ddb46b935
3 octobre 2024
3 octobre 2024
GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier ORDONNANCE : PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier Prononcée publiquement par mise à disposition au greffe
Source officielleRéférés
675a12cf3bace64ddb46b9cf
3 octobre 2024
3 octobre 2024
RAFFIN ET ASSOCIES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 03 OCTOBRE 2024 DEMANDERESSE SOCIETE MUTUELLE D’ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS - SMABTP, dont le siège
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6618cf007935f50008be4139
11 avril 2024
11 avril 2024
---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey
Source officielleRéférés
6786e559df5b5c7d10cacd10
14 janvier 2025
14 janvier 2025
EIFFAGE ENERGIE SYSTEME SUD-OUEST, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean-Manuel SERDAN de la SELARL CABINET J.M.
Source officielleRéférés
686c3dc1dd7001754d6254ab
4 juillet 2025
4 juillet 2025
de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 12 juin 2025 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier ORDONNANCE :
Source officielleRéférés
686c3dc8dd7001754d6255d2
4 juillet 2025
4 juillet 2025
JEGOBAT, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Armelle AMICHAUD-DABIN de la SELARL AAD AVOCATS, avocats au barreau de TOULOUSE S.A.
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 4
670eddde1c3411ff346024b9
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Octobre 2024 DEMANDERESSE : Caisse ALLGEMEINE ORTSKRANKENKASSE BADEN WÜRTTEMBERG (AOK) caisse de sécurité sociale de droit allemand, agissant par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège
Source officielleRéférés
686c3dc4dd7001754d62551c
4 juillet 2025
4 juillet 2025
à l’audience publique du 12 juin 2025 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier ORDONNANCE : PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey
Source officiellecr
édure suiviec/Gérard X
61372641cd58014677424255
17 novembre 2004
17 novembre 2004
; qu'il est constant que, dans le cadre de la convention de direction commerciale signée par les parties le 20 janvier 1994, la société Pajzos a confié à la société GAM Audy l'application de la politique
Source officielleCour d'Appel
6253c947bd3db21cbdd87d1d
17 janvier 2006
17 janvier 2006
Madame Françoise X..., Madame Audrey Y... et Monsieur François Y... ont relevé appel de ce jugement.
Source officielleChambre 1
68def34d6af9fd1f8097a33d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DÉFENDEURS Monsieur [H] [P] [S] né le [Date naissance 4] 1960 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Audrey PRADIER, avocat au barreau de TULLE.
Source officielle3ème Chambre civile
66620eb4d07d032eddafc665
8 avril 2024
8 avril 2024
ALIVESHOP LINGOSTIERE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Alain CHETRIT, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat plaidant DEFENDERESSE: S.A.S.U.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec34
16 novembre 2011
16 novembre 2011
MARSEILLE CEDEX 09 représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Antoine RETALI, avocat au barreau de BASTIA CONTRE : Mademoiselle Audrey
Source officiellecr
61372565cd5801467741d598
9 novembre 1994
9 novembre 1994
Abellardo Y..., il a pu croire que la garde provisoire de sa fille lui restait confiée, alors que la première ordonnance du juge des enfants de Papeete du 23 août 1988 (confiant la garde de l'enfant Audrey
Source officiellecr
écembre 1996, qui, dans la procédure suiviec/Yves X
613725d0cd58014677420b71
25 mars 1998
25 mars 1998
Y... 66 000 francs, dont 46 000 francs en réparation du préjudice économique subi du fait du décès d'André Y... ; "aux motifs qu'en réparation du préjudice économique d'Audrey Y..., à laquelle les
Source officiellecr
6079a8c69ba5988459c4ee23
4 octobre 2005
4 octobre 2005
expérience en la matière ; que ni Gérard de X..., ni sa collègue, ne regardaient ce qui se passait derrière eux, puisqu'il résulte des déclarations des enfants qu'ils n'ont pas vu "l'optimist" d'Audrey
Source officiellePage 21 sur 611