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3 141 résultats pour « Angelot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00212

Cassation

3 février 2017

3 février 2017

[K] et des autres demandeurs, de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat des sociétés Garnier-Guillouët et Angel-Hazane, ès qualités, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100070

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

société BNP Paribas Personal Finance, société anonyme, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Banque Solféa, société anonyme, dont le siège social est [...] , 2°/ à la société Philippe Angel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928ae

Appel

19 octobre 2015

19 octobre 2015

(Toque 81), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE Madame Angéline X... ... ... 97110 POINTE-A-PITRE Non Comparante, ni représentée Ayant pour conseil, Maître Patrick EROSIE (Toque 94), avocat

Source officielle
CE

PRESS;GCJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1391853-1453230

Admin. suprême

6 juillet 2005

6 juillet 2005

Anguelov et Petkov.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2405007_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

représentée par Me d’Albenas, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 1er août 2024 par lequel le maire d’Aubais a délivré un permis d’aménager un lotissement de 15 lots à bâtir à la société Angelotti

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb03bd3db21cbdd8ca97

Appel

20 octobre 2008

20 octobre 2008

La Société SIRHEM sous-traitait lesdits travaux d'étanchéité avec Monsieur Pierre Z..., pour le compte de Madame Angeline Z..., exploitant sous l'enseigne " Atelier Angeline ", assurée auprès de la Compagnie

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-236108

Admin. suprême

5 septembre 2024

5 septembre 2024

’Arcangelo Trimonte Italian Maria CACCIALINO 1951 Sant’Arcangelo Trimonte Italian Maria Rosaria CECERE 1931 Sant’Arcangelo Trimonte Italian Rosa Isabella CECERE 1930 Sant’Arcangelo Trimonte Italian Angelo

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0623DEC005449013

Admin. suprême

23 juin 2015

23 juin 2015

131.63pt; display:inline-block } .s294F11C8 { width:3.2pt; display:inline-block } .s98BA52ED { width:187.11pt; display:inline-block }     PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 54490/13 Ivaylo Angelov

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69d9ee0ecdc6046d47da77a8

Commerce

3 janvier 2025

3 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER DE DIEPPE JUGEMENT DU 03/01/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Pierre-Jean CORBI, vice-président, Monsieur Richard ANCELOT et

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1995:288

CJUE

15 septembre 1995

15 septembre 1995

. # Parlamento Europeo contra Angelo Innamorati. # Recurso de casación - Funcionarios - Concurso - Rechazo de candidatura - Motivación de una decisión del tribunal de un concurso general - Suspensión de

Source officielle
CC

cr

évrier 1988, qui, dans les poursuites dirigéesc/Jean X

61372538cd5801467741bf4c

Cassation

23 mai 1989

23 mai 1989

Angelo, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 18 février 1988, qui, dans les poursuites dirigées contre Jean X... du chef de coups ou violences volontaires

Source officielle
CC

cr

61372574cd5801467741ddd4

Cassation

7 décembre 1995

7 décembre 1995

Angelo, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, en date 2 août 1995, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la requête du gouvernement du royaume

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-53922

Admin. suprême

17 septembre 1997

17 septembre 1997

text-align:justify } .s96AEE744 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; letter-spacing:-0.1pt; vertical-align:super }   RÉSOLUTION INTÉRIMAIRE DH (97) 438 DROITS DE L’HOMME REQUÊTE N o 29661/96 NARDONE ANGELO

Source officielle
CC

cr

6137264acd580146774246d4

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

lui appartenant et qu'il pouvait donc négocier lui-même, sans qu'il y ait lieu dans ces conditions d'en partager le produit ; "aux motifs adoptés des premiers juges que la falsification des bons d'Angèle

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0325DEC005240710

Admin. suprême

25 mars 2014

25 mars 2014

xa0;       53540/10 22/07/2010 Fabrizio GALASSETTI 18/12/1967 Cantalici               58955/10 24/09/2010 Costantino ANGELONI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb4bd3db21cbdd8e0a8

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

L'appelante, son conseil, madame Angéline Z... et madame X..., tutrice, étaient convoqués devant la Cour d'Appel à l'audience du 20 avril 2011.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e94468cdc6046d47300105

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

PO, comprenant : 1x FOURNEAU ANGELO PO4 FEUX GAZ AVEC FOUR ELECTRIQUE 1G1FA0EV 1x PLAQUE A SNACKER ANGELO PO 1G0FT1G 1x FRITEUSE ANGELO PO GAZ AVEC VANNE DE VIDANGE 12 LITRES 0G1FR3G 2x PLANS DE DEPOSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c126

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

représenté par la SCP DORMEVAL-PUIG, avoués à la Cour assisté par Maître JOURD'HUY, avocat au barreau d'Albertville Madame Angeline Y... veuve X..., demeurant...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0616DEC005082906

Admin. suprême

16 juin 2015

16 juin 2015

Angelo Cupolo parvinrent à une transaction.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1979:19

CJUE

31 janvier 1979

31 janvier 1979

. # Ditta Angelo Tomadini Snc przeciwko Amministrazione delle finanze dello Stato. # Wniosek o wydanie orzeczenia w trybie prejudycjalnym: Pretura di Trento - Włochy. # Walutowe kwoty wyrównawcze. # Sprawa

Source officielle