Mme B est adjoint administratif titulaire au sein de l'IMED Bariquand Alphand situé à Menton. Elle exerce ses fonctions à temps partiel à hauteur de 80%.

Alphonse Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 mars 1997 par le tribunal de grande instance de Montbéliard (chambre commerciale), au profit de Mme Marie-Claude X..., demeurant

Alphonse B..., à M. Erwin J..., à Mme Mariane D..., à M. Roger A..., à Mme Chantal F..., à M. Roland H..., à M. Albert L..., à M. I... Soule, à M. X..., à M. Régis G... et au ministre de l'intérieur.

le jugement du 27 janvier 1987 par lequel le tribunal administratif de Strasbourg : - a condamné l'Etat, conjointement et solidairement avec la société anonyme Entreprise Trunk à verser à Mme Veuve Alphonse

(ALPHONSE) A 1 000 FRANCS D'AMENDE, DEUX FOIS 500 FRANCS D'AMENDE ET 360 FRANCS D'AMENDE POUR LES MEMES INFRACTIONS, AINSI QUE CHASSE PAR MODE PROHIBE, A PRIVE LES PREVENUS DU DROIT D'OBTENIR UN PERMIS

(ALPHONSE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS DU 9 AVRIL 1962, QUI L'A CONDAMNE A 250 NF D'AMENDE ET A DES DOMMAGES-INTERETS ENVERS LES PARTIES CIVILES, POUR HOMICIDE ET BLESSURES INVOLONTAIRES

Alphonse Z..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 27 avril 2010, présentée pour la société par actions simplifiée THERABEL LUCIEN PHARMA, dont le siège est situé 19, rue Alphonse

D..., en classe de 6e au collège Alphonse Tavan, et non pas au collège Viala, lieu de scolarisation de leur fils aîné.

cassation d'un jugement rendu le 19 novembre 1987 par le tribunal d'instance de Draguignan, au profit de : 1°)- Monsieur ANGEI C..., demeurant à Draguignan (Var), Le Renouveau, bâtiment A, avenue Alphonse

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Z..., Alphonse, Henri DE SAINT LEGER, demeurant à Ambares (Gironde), Saint-Louis de Montferrant

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Bernard D..., 2°/ Madame Joëlle D..., née E..., demeurant ensemble 33, allées Alphonse

, ni exploité aucun commerce ni industrie", que cette clause figurait à l'acte par lequel la société civile immobilière (SCI) du Parc Impérial avait acquis le 23 août 1972 le terrain de l'Ermitage Alphonse

Marc, Alphonse, François Z..., 2 / Mme Liliane, Georgette, Ginette X... épouse Z..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 septembre 1997 par la cour d'appel de Paris (2e

Roger Alphonse Emile Elie Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée

Alphonse X..., demeurant 16, Grand'Rue à Vogelbrun (Haut-Rhin), Neuf Brisach, 4 / Mme Marie-Thérèse A... née X..., demeurant ...

X..., Alphonse Z..., demeurant ... (Marne), en cassation d'un jugement rendu le 6 septembre 1988 par le conseil de prud'hommes de Châlons-sur-Marne (section industrie), au profit de M.

David X..., demeurant restaurant "la Baleine blanche", le hameau à Méribel (Savoie), 4°) Mme Z... née Carmen X..., demeurant rue Alphonse Daudet à Chateaubriant (Loire-Atlantique), 5°) La mutuelle