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1 071 résultats pour « Aline PAULET Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935c7

Appel

29 mars 2016

29 mars 2016

Paulette X... est propriétaire sur la commune de Maraussan d'une maison vigneronne, dans laquelle elle vit avec son époux Jacques X..., et de dépendances en nature de hangars, cuves et chais, utilisés

Source officielle

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CC

soc

613721c2cd580146773f6f80

Cassation

24 juin 1992

24 juin 1992

Alain YW..., demeurant à Angres (Pas-de-Calais), ..., 41°) M. Alain YY..., demeurant à Croix (Nord), ..., 42°) M. Gérard de ZB..., demeurant à Roubaix (Nord), ..., 43°) M.

Source officielle
CC

civ3

6137215dcd580146773f328f

Cassation

19 décembre 1990

19 décembre 1990

Jean X..., demeurant ... (14e), 2°/ Mlle Sophie X..., demeurant ... (18e), 3°/ Mlle Marie X..., demeurant à Paris (14e), ..., 4°/ Mlle Paule X..., demeurant ... (14e) , en cassation d'un même arrêt

Source officielle
CC

civ3

61372167cd580146773f37a9

Cassation

17 octobre 1990

17 octobre 1990

Paulot, Vaissette, Gautier, Capoulade, Peyre, Beauvois, Darbon, Mlle Fossereau, conseillers, MM. Garban, Chollet, Chapron, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

6137217bcd580146773f4230

Cassation

20 février 1991

20 février 1991

Jean-Paul N..., demeurant ... (Nord), 15°/ M. Jean-Claude O..., demeurant ... (Nord), 16°/ M. Alain P..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

61372104cd580146773f047b

Cassation

3 mai 1989

3 mai 1989

Boulogne-sur-Mer (Hauts-de-Seine), ..., 2°) Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble ..., représenté par son syndic en exercice, la société SOGERIF, dont le siège est à Paris (15e), ..., 3°) Monsieur Alain

Source officielle
CC

civ3

613720dbcd580146773eefd2

Cassation

22 mars 1989

22 mars 1989

"Le Corse", 3°/ de Monsieur Alain Y..., demeurant à Septeuil (Yvelines), "Les Plains", 4°/ de Monsieur Yves-Paul Y..., demeurant 4540 Chinook Court à San Diego (USA), 5°/ de Monsieur Gérald X.

Source officielle
CC

civ3

613721aecd580146773f5ff2

Cassation

19 février 1992

19 février 1992

Alain K..., demeurant ..., ayant élu domicile aux termes de son inscription d'hypothèque judiciaire provisoire en l'étude de MM. X..., J...

Source officielle
CC

civ3

613721a7cd580146773f5aff

Cassation

8 avril 1992

8 avril 1992

Alain Z..., demeurant à Jort (Calvados), - Mme Martine X..., demeurant ... à Montreuil-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), ont déclaré reprendre l'instance, en qualité d'héritiers de M.

Source officielle
CC

civ3

60794e729ba5988459c48e91

Cassation

27 septembre 2006

27 septembre 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Papeete, 17 juin 2004), que M.

Source officielle
CC

cr

6079a8599ba5988459c4cdc4

Cassation

15 octobre 2002

15 octobre 2002

Alain, - Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca32bd3db21cbdd8a514

Appel

17 janvier 2007

17 janvier 2007

(selon un tarif par palette à déterminer).

Source officielle
CC

civ3

613721e5cd580146773f88d2

Cassation

13 juillet 1993

13 juillet 1993

Chausse et son épouse née Paulette XO..., demeurant tous deux ... au Mesnil Saint-Denis (Yvelines), 19°) M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c766

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

DEFENDEURS Monsieur Christian Y... pris tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de ses enfants mineurs Gabriel Francis Y... né le 25 mars 1992 à MONT DE MARSAN et Alexandre Alan

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100704

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

Paul et Alain Y... et de Mme Z..., l'avis de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210209

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

G... en 130 jours : -10.105 palettes dans la catégorie Bons de Livraison ; -537 palettes dans la catégories Bons de Livraison Seneffe ; -7.365 palettes dans la catégories Navettes.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007935430

Admin. suprême

31 juillet 1996

31 juillet 1996

BOUGARD, demeurant 2 RP de Lou-Pailley, Cestas (33610), Mlle Francine BORDES, demeurant N 132, 1 rue du Muguet, Mérignac (33700), M.

Source officielle
CC

civ2

613720f8cd580146773efe5d

Cassation

1 juin 1989

1 juin 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain X..., demeurant à Saint Cyr le Chatoux, Lamure sur Azergues

Source officielle
CC

civ3

61372184cd580146773f46eb

Cassation

14 novembre 1991

14 novembre 1991

Alain YD..., 40°) Mme Danielle XC..., son épouse, demeurant tous deux ... (Nord), 41°) M. Alain YG..., 42°) Mme Roselyne YR..., son épouse, demeurant tous deux ... (Nord), 43°) M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd91584

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

Me SEGAUD, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain

Source officielle