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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-6
6960aadbcdc6046d47b74b42
8 janvier 2026
8 janvier 2026
déférée à la cour : Jugement rendu le 28 Novembre 2024 par le Juge de l'exécution de [Localité 10] N° RG : 24/03283 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 08.01.2026 à : Me Alain
Source officielle17e Chambre
6162c1bf34defd4c4b3b4559
18 décembre 2012
18 décembre 2012
ARRÊT AU FOND DU 18 DECEMBRE 2012 N°2012/ CH/FP-D Rôle N° 11/20964 SA ALLIANZ IARD C/ [G] [L] Grosse délivrée le : à : Me Alain
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:0116JUD003583422
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Monsieur [L.] et le responsable policier dont je parle m’ont demandé combien de temps l’action allait durer. Je leur ai répondu que je l’ignorais.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7bbc42a2105dbc59b22
13 juillet 2023
13 juillet 2023
2020 délivré à personne morale COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été examinée le 22 mai 2023 en audience publique, devant la cour composée de : Madame Paule POIREL, Président Monsieur Alain
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63b7cc966b63637c907b7906
5 janvier 2023
5 janvier 2023
opposés, devant Madame Christine DEFOY, Conseiller chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Paule POIREL, Président, Monsieur Alain
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
661ebd5ba0f635033634bd6c
11 avril 2024
11 avril 2024
En mathématique, le raisonnement est fragile mais il est accessible à la logique et peut corriger ses erreurs.
Source officielle5e Chambre
603281c7a8b6f5b5a0efad63
18 janvier 2018
18 janvier 2018
la manière particulière de travailler de [D] [N] (il ressort du rapport CATEIS que ses collègues le décrivent comme ayant une relation physique avec les éléments testés: il savait 'sentir' ce qui n'allait
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2009:EV085
14 décembre 2009
14 décembre 2009
Mme Y..., comme elle le dit elle-même juste à la fin de l'entretien, est une personne fragile psychologiquement.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10244
13 mars 2019
13 mars 2019
En effet, des actions non coordonnées peuvent aggraver la situation alors que le groupe était particulièrement fragile.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10247
13 mars 2019
13 mars 2019
En effet, des actions non coordonnées peuvent aggraver la situation alors que le groupe était particulièrement fragile.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0913DEC001691405
13 septembre 2005
13 septembre 2005
Alain Herard, sont des ressortissants français, nés respectivement en 1960 et 1966 et résidant à Vincennes. Ils sont représentés devant la Cour par M. P.
Source officielle7ème Chambre - JLD
69974f3ecdc6046d47fc64ec
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Lors de l'audience madame [H] [S] a indiqué qu'elle allait mieux, que son état de santé s'est stabilisé.
Source officielleChambre sociale
64a7b0423bcaf505db6966b8
6 juillet 2023
6 juillet 2023
C.1. les fonctions d'auxiliaire de vie sociale : 'Finalité : ' Effectue un accompagnement social et un soutien auprès des publics fragiles, dans leur vie quotidienne.
Source officielleJEX
69d7ff36cdc6046d47af7aa0
9 avril 2026
9 avril 2026
DE RENNES [Adresse 1] - tél : [XXXXXXXX01] JUGE DE L'EXÉCUTION Audience du 09 Avril 2026 Affaire N° RG 25/09967 - N° Portalis DBYC-W-B7J-L6IQ RENDU LE : NEUF AVRIL DEUX MIL VINGT SIX Par Mélanie FRENEL
Source officielleJLD
686445840bb2f8a66ca665ad
1 juillet 2025
1 juillet 2025
S’agissant de son appendicite, il a confirmé avoir refusé l’opération et a fait savoir qu’il allait mieux grâce aux traitements antibiotiques.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65a0e78f5bbe450008b2cc66
11 janvier 2024
11 janvier 2024
qu'elle a dû engager une procédure de licenciement pour faute grave, que son absence en période estivale l'a placée en difficulté alors que son objet social est l'intervention d'un public de personnes fragiles
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10412
28 mars 2018
28 mars 2018
physique et morale importante nécessitant un traitement par anxiolytiques et la prise de somnifères ; Que lors de la visite médicale du 1er février 2008, le médecin du travail a noté que Mme Y... n'allait
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d80f
28 février 2011
28 février 2011
poursuivre un traitement et un suivi psychiatrique ; qu'il existait chez lui « une dynamique d'un mode quasi pervers qui, pour toute défensive qu'elle soit, n'en fait pas moins courir des risques de fragilisation
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
62ecb2c12a8cf5e2e9b21d33
4 août 2022
4 août 2022
mais régulièrement assigné COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 juillet 2022 en audience publique, devant la cour composée de : Madame Paule POIREL, Président, Monsieur Alain
Source officielleChambre Sociale
6274bd5e2799a9057d5dd295
5 mai 2022
5 mai 2022
MAI 2022 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 18 Juin 2019 APPELANT : Monsieur [G] [O] 519 Cote de la Beauce 76690 CLERES représenté par Me Alain
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