Au cours de l'hospitalisation, l'enregistrement du rythme cardiaque fœtal était pathologique avec l'apparition d'une bradycardie en miroir d'une contraction, une variabilité persistante, faible, sans accélération

employeur » quand, dans ses conclusions d'appel, la société Bio-val énonçait « Le contrat de travail initial produit aux débats par Mme [S] fixe quant à lui, là encore, ce principe de modulation et de variabilité

en volume qu'en nature; les horaires et leur durée pouvant varier sur plusieurs jours ; qu'elle indique qu'en raison de la diversité des demandes d'enquête, de leur répartition géographique, de la variabilité

calcul est le plus proche de la réalité des faits que l'on puisse concevoir compte tenu : - de l'absence de communication, par la société [7], d'un montant de prime client de référence, - de la variabilité

Demeure la question de la variabilité des horaires dénoncée par la salariée.

l'amortissement du prêt se fait par la conversion des échéances fixes en euros et qu'une telle conversion, exposée de manière concrète et précise, intervient selon un taux de change objectif dont la variabilité

STIP est une part variable de salaire, ce qui ressort de plusieurs communications internes à la société antérieures au litige, ne s'appliquant qu'aux cadres, les non-cadres ayant rejeté l'idée d'une variabilité

STIP est une part variable de salaire, ce qui ressort de plusieurs communications internes à la société antérieures au litige, ne s'appliquant qu'aux cadres, les non-cadres ayant rejeté l'idée d'une variabilité

STIP est une part variable de salaire, ce qui ressort de plusieurs communications internes à la société antérieures au litige, ne s'appliquant qu'aux cadres, les non-cadres ayant rejeté l'idée d'une variabilité

A titre liminaire, la cour constate, à l'instar des premiers juges, la grande variabilité des résultats nets de la société ERIEE depuis sa création, passant de tout juste 20 000 euros en 2005 à 680 000

l'ordonnance du 10 février 2016 ; 4°) ALORS QUE constitue une modification du contrat de travail le passage d'un horaire de nuit ou de soir à un horaire de jour même en présence d'une clause de variabilité

l'annulation de la clause de rémunération variable a entraîné l'annulation du programme de rémunération variable entré en vigueur le 01/01/2013, et l'annulation du système antérieur, que la clause de variabilité

TTC ; que, par ailleurs, l'expert judiciaire a constaté pour les baies des fenêtres incluses dans les voiles en béton armé et coffré que les arêtes présentent des faux aplombs qui conduisent à une variabilité

demandes sur la base d'un temps plein, au motif qu'aucune durée du travail exacte n'avait été contractuellement convenue et qu'elle restait toujours à la disposition de son employeur en raison de la variabilité

STIP est une part variable de salaire, ce qui ressort de plusieurs communications internes à la société antérieures au litige, ne s'appliquant qu'aux cadres, les non-cadres ayant rejeté l'idée d'une variabilité

80 qui ont été rémunérées, en novembre 2009, 100,34 h ont été payées alors que le planning mentionne 108 h ; les plannings produits par la salariée comme par l'employeur font aussi apparaître une variabilité

Du reste la lecture des " feuilles de route " régulièrement communiquées confirme cette variabilité de l'horaire de travail qui changeait d'un jour sur l'autre et pouvait être soit le matin, soit l'après-midi

Il ressort notamment des pièces n° 5, 6, 11,12,13, 16, 19 et 20 produites par la société Itron France que la variabilité des pics de production ne correspondait pas avec celle des embauches en intérim,