AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_22PA05502_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
A souffre, d'une part, depuis 2018, d'une thrombose veineuse cérébrale (thrombophlébite cérébrale), nécessitant un traitement médicamenteux à vie à base d'anticoagulants.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2203196_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
selon le docteur A, il est probable que depuis l'intervention il ait une insuffisance sphinctérienne qui a entrainé une incompétence du sphincter strié ; - suite à l'intervention, il souffre d'une thrombose
Source officielle2e Section - 3e Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2314293_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
En quatrième lieu, le requérant fait valoir qu'il est atteint d'une fibrose hépatique congénitale et d'une thrombose pour lequel il est suivi en France et dont le défaut d'une prise en charge médicale
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2315630_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
docteur B, que le pronostic vital de l'intéressé est engagé eu égard à la circonstance que la cirrhose terminale est compliquée de varices œsophagiennes hémorragiques, d'une ascite réfractaire et d'une thrombose
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2402530_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
chirurgicale, le 7 octobre 2022, puis est resté hospitalisé jusqu'au 17 octobre suivant avant d'être transféré en médecine interne ; le 14 novembre 2022, il a présenté des complications sévères de thrombose
Source officielle3ème Chambre
DTA_2408641_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
En juillet 2023, il a bénéficié d'une nouvelle " angioplastie stenting " pour faire face à " un tableau de thrombose artérielle iliaque droit récidivante " ainsi que d'un suivi infectieux. 6.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2510737_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
C... est affecté d’une micro angiopathie thrombotique, maladie auto-immune, qui n’a été diagnostiquée qu’en septembre 2018 aux hôpitaux universitaires de Genève où il avait été hospitalisé de son propre
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00330_20241024
24 octobre 2024
24 octobre 2024
librement dans l'enceinte de l'hôpital, l'injection à but préventif de l'anti-coagulant " fragmine ", à la dose modérée de 5 000 UI par jour, était également médicalement justifiée, eu égard au risque de thrombose
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2000643_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
C a subi une complication thrombotique dont la gravité a conduit l'équipe médicale à le transférer en service de réanimation, où son état de mort cérébrale a été constaté le 16 septembre 2016.
Source officielle5e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2308919_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Elle soutient que : - le 3 juillet 2023, les agents de la capitainerie du port de plaisance de La Ciotat ont constaté l'exercice d'une activité de location du navire Thombor III, immatriculé AJE10373
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2500333_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Cet œdème a justifié la réalisation, le 17 janvier 2014, d'un échodoppler vasculaire qui a montré une thrombose veineuse profonde distale de la veine jumelle interne gauche.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02194_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
intervention, pratiquée le 14 avril 2016 et tenant à la prise en charge d’un anévrisme de l’artère sylvienne droite, Mme B... a été victime d’un accident vasculaire ischémique secondaire consistant en une thrombose
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004179_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
l'intéressée de sorte qu'une intervention pour ce motif, telle qu'elle a été pratiquée, n'était pas indiquée et exposait inutilement Mme D divorcée C à des complications post-opératoires telles que la thrombose
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00385_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
La réalisation d'un angioscanner et d'un doppler veineux a conduit à écarter l'hypothèse d'une embolie pulmonaire et d'une thrombose des membres inférieurs, et devant ces résultats rassurants, Mme B a
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA02149_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
, a été prise en charge à compter de juin 2017 à l'hôpital Tenon à Paris pour le traitement, par chimiothérapie, d'un cancer pulmonaire de stade 4 avec localisation cérébrale associée à une maladie thrombo-embolique
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-111791
29 mai 2012
29 mai 2012
The amputated hand’s biopsy dated 17 July 2003 showed acute panniculitis (with candida albicans), venous thrombosis and fungal infection. 9.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020869013
15 mai 2009
15 mai 2009
raison d'une dégradation de l'état de sa jambe droite constatée dans la nuit du 1er au 2 juin 2002, un examen doppler a été pratiqué au centre hospitalier le 3 juin et a permis de vérifier l'absence de thrombose
Source officielleServ. contentieux social
698372facdc6046d47e5f580
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Elle a également présenté des thromboses veineuses profondes des deux membres inférieurs en 2023. J'ai donc pu voir cette patiente en consultation le 20/11/2025.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
644cb54b56c9f0d0f8b6f247
28 avril 2023
28 avril 2023
[U] a été admis pour une thrombose veineuse avec préconisation d'un traitement anticoagulant et l'examen médical réalisé au cours de sa retenue a conclu à la compatibilité de son état de santé avec la
Source officielleChambre sociale section 3
64004fcf4e741a05de6529e8
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Pas de sténose ou thrombose segmentaire notable. Bons flux proximaux et distaux'.
Source officiellePage 20 sur 46