quant au montant dû à Gérard X... par le docteur Y..., le montant de 378 399,98 francs étant substitué au montant initial de 994 648,07 francs, alors que la cassation d'une décision rectifiée entraîne

B..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 8 décembre 2016, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 25 mai 2016, n° 15-80.596), pour abandon de famille en récidive

Y..., alors, selon le moyen, que de première part, la décision rectifiée ayant fait l'objet d'un pourvoi en cassation avant le dépôt de la requête en rectification, la cour d'appel, qui se trouvait dessaisie

Il résulte du quatrième que la décision rectificative s'incorpore à la décision rectifiée. 12. Pour confirmer le jugement, l'arrêt retient que M.

2018 », la cour d'appel a violé l'article 462 du code de procédure civile ; 2°/ que le jugement rectificatif d'une omission de statuer donne ouverture aux mêmes voies de recours que le jugement rectifié

présentes était relevée; ont ainsi été contrôlés, l'assistante commerciale et quatre employés pour la première journée, la gérante salariée et trois employés pour la seconde ; "alors que s'il n'y a pas récidive

[L] du chef de recel de vol par effraction dans un lieu d'entrepôt, en réunion,, en récidive, au préjudice de M. [C], et aux peines infligées à M.

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 20 juin 1995, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique en récidive, conduite malgré la suspension du permis

Régis, contre l'arrêt de la chambre correctionnelle de la cour d'appel de RIOM, en date du 30 novembre 1989 qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique en récidive légale, l'a

reprend pas dans son champ d'application les infractions au repos hebdomadaire, fait qu'il convient de prononcer autant d'amendes que de salariés régulièrement contrôlés" ; "alors que, s'il n'y a pas récidive

; "alors que l'alinéa 2 de l'article R. 260-2 du Code du travail issu du décret du 6 août 1992 est rédigé dans les mêmes termes que l'alinéa 1 de l'ancien article R. 260-1 ; que, s'il n'y a pas récidive

compte tenu des circonstances propres à sa personnalité, un délai raisonnable, la chambre d'accusation n'a pas davantage justifié sa décision ; "alors, enfin, que ni l'existence d'un risque de récidive

compte tenu des circonstances propres à sa personnalité, un délai raisonnable, la chambre d'accusation n'a pas davantage justifié sa décision ; "alors, enfin, que ni l'existence d'un risque de récidive

[E] [V] a déjà eu en fin d'année le 7/12 un accident du travail avec une autre société [3] à [Localité 5] qui lui aurait occasionné une entorse du même genou, il peut s'agir d'une récidive due à cette

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a dit n'y avoir lieu de retenir la récidive à l'encontre de M.

la cour d'appel de Bordeaux, chambre correctionnelle, en date du 22 février 2024, qui, pour proxénétisme et violences, aggravés, arrestation, enlèvement, détention ou séquestration arbitraires, en récidive

Sodini, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen relevé d'office, pris de la cassation de l'arrêt rectifié du 15 avril 1987 : Attendu que, par arrêt de ce jour

Dufour, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique relevé d'office, pris de la cassation de l'arrêt rectifié du 22 septembre 1986 : Attendu que, par arrêt