quotidienne diffusée à compter d'avril 2001 de manière continue jusqu'à juillet 2013, ce qui démontre sa pérennité, qu'elle a travaillé avec une réelle régularité avec des durées en moyenne d'une quinzaine

Une note en délibéré a été autorisée sous quinzaine afin que Madame [T] [A] veuve [N] justifie des éléments en lien avec la situation de son fils.

Citroën, qui était occupé à peindre une pièce de carrosserie, a été grièvement blessé à la tête par une cale en élastomère d'un poids de 2,370 kilos, projetée avec force par une presse située à une quinzaine

Elle compte une quinzaine de sites de production et de recherche sur le territoire national, dont un établissement à [Localité 4], et a un effectif supérieur à 10 salariés.

X... a été engagé le 1er février 1999, par la société Comptoir de quincaillerie fers et tubes (CQFT), en qualité d'attaché commercial, moyennant une rémunération composée d'une partie fixe et de primes

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1832 DU CODE CIVIL, ATTENDU QUE, POUR ETENDRE A SON MARI LE REGLEMENT JUDICIAIRE DE DAME X..., QUI, EXPLOITAIT UN COMMERCE DE QUINCAILLERIE, LA COUR D'APPEL S'EST BORNEE

"Aux Forges Sanvicaises", Quincaillerie Eudier, à licencier pour motif économique Mme X..., a déclaré que cette décision n'était pas entachée d'illégalité, 2°/ déclare que cette décision est entachée d'illégalité

société ; que d'après les termes de la convention, ce prêt, stipulé non productif d'intérêts, était assorti d'une clause d'indexation du capital sur la base des variations du salaire des employés quincaillers

Adresse 1] Commerce de produits accessoires se rapportant aux activités de maçonnerie, électricité, plomberie, installation sanitaire, à la menuiserie, à la peinture, la décoration, le jardinage, quincaillerie

] Représentée par Madame [N] [U], suivant pouvoir du mardi 08 avril 2025, DÉFENDEUR : [I] [X] [Adresse 2] Activité : Fourniture et pose d'objets métalliques, achats et reventes de pièces de quincaillerie

que pour mettre hors de cause les sociétés Les Zelles, Bricostoc et Brico bazar, l'arrêt énonce que l'expert a mis en évidence deux faits à l'origine de l'accident : le montage à l'envers de la quincaillerie

au titre des frais exposés par la SARL Rosalie ; D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la commune de Quinéville est rejeté.

G... de leur absence ce pour une quinzaine de jours ; que si l'expertise établie à la demande de M. G... par M.

Z... a indiqué que c'était une direction de la société Bouygues, la SMTP, qui était chargée de l'installation, des essais et de la réception de la centrale qui devait intervenir dans la première quinzaine

alors que l'ordonnance du premier président qui désigne les magistrats du siège susceptibles de remplacer les présidents de chambre au cas d'empêchement doit être rendue au plus tôt dans la première quinzaine

X... a déclaré avoir entendu le 17 juillet 1994, vers 13 heures 30, depuis un échafaudage situé à une quinzaine de mètres du lieu de stationnement de la voiture, un craquement métallique, s'être retourné

l'espèce, de premier vice-président, le président est suppléé, dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées par le vice-président qu'il aura désigné par ordonnance prise dans la première quinzaine

l'espèce, l'agent de contrôle, qui avait fait connaître ses observations à la société Colas le 6 juin 1995, a clôturé son rapport dès le 19 juin 1995 ; qu'en retenant qu'"il n'y a pas de délai de quinzaine