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1 114 résultats pour « parrainage sportif »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2101659_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Si la ministre pour sa part indique que le requérant pratiquait à titre personnel le sport à un niveau intense, il est constant que les tests physiques pratiqués pour l'accès au commando de marine amènent

Source officielle

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TJ

8ème Chambre Cabinet L

6a0cb740cdc6046d473a8d94

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

- N° Portalis DB3T-W-B7G-TNVR 8ème Chambre Cabinet L AFFAIRE : [O] / [V] OBJET : DIVORCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Juge : Madame LABAT Greffière : Madame PAGANI

Source officielle
TJ

8ème Chambre Cabinet L

6a0cb70acdc6046d473a89c7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

N° Portalis DB3T-W-B7D-RM7U 8ème Chambre Cabinet L AFFAIRE : [R] / [U] OBJET : DIVORCE - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Juge : Madame LABAT Greffière : Madame PAGANI

Source officielle
TJ

Chambre des référés

671165e9fbbe959e6f1ff065

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

cas d’infection, - Préciser à quelle(s) date(s) ont été constatés les premiers signes, a été porté le diagnostic et a été mise en œuvre la thérapeutique et de dire quels ont été les moyens cliniques, para

Source officielle
CC

comm

613723decd5801467740f36b

Cassation

5 novembre 2002

5 novembre 2002

utilise notamment pour désigner une course à pied qu'elle organise annuellement dans le désert marocain, et la société Cymbali, chargée de la gestion logistique de cette épreuve, ont assigné la société sports

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00999

Cassation

3 novembre 2009

3 novembre 2009

Guillaume X..., gérant de la société The Beach, paraît être un membre de la famille de M.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

668c2d07894f7f4d2e0a88f2

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Elle explique que ce poste d’assistante de vie impliquait de nombreux déplacements et nécessitait une condition physique parfaite.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6696bc899a603a692911c6b8

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[H] fait valoir qu’il pratiquait de manière régulière et importante des activités sportives telles que le cyclisme, le tennis et la fréquentation d’une salle de sport.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2405931_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

D'autre part, le 21 juillet 1993, alors qu'il pratiquait le judo dans le cadre de son activité d'animateur sportif, M.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e0157574e929a9d8fa4143

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

le taux ; Au vu des justificatifs produits, donner son avis sur l’existence d’un préjudice d’agrément résultant de l’impossibilité pour la victime de pratiquer régulièrement une activité spécifique sportive

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e0157d74e929a9d8fa431e

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

taux ; Au vu des justificatifs produits, donner son avis sur l'existence d'un préjudice d'agrément résultant de l'impossibilité pour la victime de pratiquer régulièrement une activité spécifique sportive

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e0157e74e929a9d8fa4331

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

taux ; Au vu des justificatifs produits, donner son avis sur l'existence d'un préjudice d'agrément résultant de l'impossibilité pour la victime de pratiquer régulièrement une activité spécifique sportive

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e0157e74e929a9d8fa433e

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

taux ; Au vu des justificatifs produits, donner son avis sur l’existence d’un préjudice d’agrément résultant de l’impossibilité pour la victime de pratiquer régulièrement une activité spécifique sportive

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TJ

Référés Cabinet 3

68e0158074e929a9d8fa43be

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

le taux ;Au vu des justificatifs produits, donner son avis sur l’existence d’un préjudice d’agrément résultant de l’impossibilité pour la victime de pratiquer régulièrement une activité spécifique sportive

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TJ

Référés Cabinet 3

68e0158174e929a9d8fa43fb

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

le taux ; Au vu des justificatifs produits, donner son avis sur l’existence d’un préjudice d’agrément résultant de l’impossibilité pour la victime de pratiquer régulièrement une activité spécifique sportive

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TJ

Référés Cabinet 3

68e0158274e929a9d8fa442e

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

taux ; Au vu des justificatifs produits, donner son avis sur l'existence d'un préjudice d'agrément résultant de l'impossibilité pour la victime de pratiquer régulièrement une activité spécifique sportive

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TJ

Référés Cabinet 3

68e0158474e929a9d8fa4472

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

taux ; Au vu des justificatifs produits, donner son avis sur l'existence d'un préjudice d'agrément résultant de l'impossibilité pour la victime de pratiquer régulièrement une activité spécifique sportive

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TJ

Référés Cabinet 3

68e0158574e929a9d8fa44f1

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

le taux ; Au vu des justificatifs produits, donner son avis sur l’existence d’un préjudice d’agrément résultant de l’impossibilité pour la victime de pratiquer régulièrement une activité spécifique sportive

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TJ

Référés Cabinet 3

68e015b074e929a9d8fa47df

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

le taux ; Au vu des justificatifs produits, donner son avis sur l’existence d’un préjudice d’agrément résultant de l’impossibilité pour la victime de pratiquer régulièrement une activité spécifique sportive

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TJ

Référés Cabinet 3

68e015b074e929a9d8fa47eb

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

le taux ; Au vu des justificatifs produits, donner son avis sur l’existence d’un préjudice d’agrément résultant de l’impossibilité pour la victime de pratiquer régulièrement une activité spécifique sportive

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