applicable au litige : " Est interdite la présence, dans l'échantillon d'un sportif, des substances figurant sur la liste mentionnée au dernier alinéa du présent article, de leurs métabolites ou de leurs marqueurs

code du sport : " Est interdite la présence, dans l'échantillon d'un sportif, des substances figurant sur la liste mentionnée au dernier alinéa du présent article, de leurs métabolites ou de leurs marqueurs

en date du 19 juin 2025 La cause a été entendue à l'audience du 13 novembre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur François COUTURIER, Président, * Monsieur Yves ROUX-MICHOLLET, Juge, * Madame Maryelle

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 6 septembre 2021 et le 25 novembre 2021, Mme B A, représentée par Me Mareau, demande au tribunal dans le dernier état de ses

bâtiment d'une superficie de 3 600 m² environ (divisé notamment en un manège, 32 boxes pour chevaux, un ensemble de douches pour chevaux, un auvent, un bureau, un club house, deux appartements, un marcheur

xa0; Voici les limites de la décence   », «   À   bas le fascisme   », «   La Pologne libre du fascisme   » en signe de protestation contre les idées véhiculées par les marcheurs

qu'il aurait pu se rendre à son service pour confectionner une pancarte ou un panneau et le mettre en place ; qu'il était surprenant que ce professionnel n'eût jamais songé à se munir de cartons et de marqueurs

siège [Adresse 5] Le front de Seine [Localité 6] Représentée par Me Eric DEMIDOFF de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Sébastien MARETHEU

interdit la mise sur le marché, l'importation, la distribution en gros et la délivrance au public des dispositifs médicaux d'autodiagnostic de l'antigène prostatique spécifique, cette protéine étant un marqueur

2020, ne révélant aucune anomalie de la morphologie du fœtus ; - l'échographie réalisée au premier trimestre a montré une clarté nucale à 1,3 mm pour une longueur cranio caudale à 58,3 mm et des marqueurs

en modification des droits de visite, - fixait à 100 euros (50 euros par enfant), la contribution de celui-ci à l'entretien et à l'éducation de ses enfants mineurs, Djida, née le 26 juillet 1996 et Maroyen

avoir remis le même jour en pharmacie un stock de médicaments opiacés et si, d’autre part, le même certificat médical relève qu’une analyse sanguine réalisée le 29 décembre 2023 n’a pas relevé de marqueurs

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 7 février 2024, la société civile immobilière (SCI) JAR, représentée par Me Sébastien Maretheu, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mareuse ; - les observations de Me Pluchet, avocate de M. A D, assisté de M.

Dans le cadre de difficultés économiques et par courrier du 8 juin 2018, la société Projevia a proposé à Mme [C] les postes de reclassement de margeur et cariste au sein de la société Brio Graphic, lesquels

Jean-Philippe Séval, président, Mme Chloé Hombourger, première conseillère, Mme Sybille Mareuse, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 février 2025.

Le président du tribunal a désigné Mme Mareuse en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Il résulte en effet du rapport d'expertise que 'les désordres ont pour origine des érosions régressives se manifestant au pied de la falaise calcaro-marneuse juste au toit des formations marneuses constituant