Patrick Y..., 3 / de la Mutuelle assurance des instituteurs de France (MAIF), 4 / de la Caisse maladie régionale des travailleurs indépendants, 5 / de M.

MACIF C/ Société GAZEBO EUROPE SLU Grosse délivrée le à Selarl Chabannes Reche...

MINUTE N° : ORDONNANCE DU :09 Janvier 2024 DOSSIER N° :N° RG 23/01425 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YEVM AFFAIRE :[M] [W] C/ MACIF, MAIF, CPAM du Rhône TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ

[M], 13°/ à la société Kloeckner Metals France – KDI CM, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 12], 14°/ à Mme [V] [Z], domiciliée [Adresse 13], 15°/ à la société MAIF, dont

PAR CES MOTIFS Constatons la caducité de la déclaration d'appel formée le 29 septembre 2025 par la Sa MACSF Financement.

[X], avant la procédure, l'autorisation de l'emprunter en passant sur leurs parcelles pour parvenir au massif forestier, de même que Mme [P] qui s'était satisfaite de ce passage que le tribunal l'avait

de la cessation de ses relations avec cette dernière pour privilégier les sociétés appartenant à leur groupe, d'autre part, que les sociétés Sanara et Sotracom Feller avaient procédé à l'embauchage massif

[K] [T], domicilié [Adresse 3], 3°/ à la société Mutuelle assurances corps santé français (MACSF), dont le siège est [Adresse 4], 4°/ à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Hautes Alpes

implantés dans ce secteur ; qu'en se bornant à affirmer, pour retenir l'existence d'un trouble anormal de voisinage, que « toutefois Mme [E] pouvait s'attendre à divers types de constructions moins massifs

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 9 mars 2006), que propriétaire d'un véhicule automobile assuré auprès de la MACIF

Le 7/02/17, ses parents et sa soeur, ainsi que la MACIF, assignaient M.

ATMP) de l'Ain, dont le siège est [...]                                 , contre l'arrêt rendu le 7 avril 2016 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Macif

Rohan Rohan (Deux-Sèvres), "La Rochenard", EN PRESENCE DE : la MUTUELLE ASSURANCE DES COMMERCANTS INDUSTRIELS DE FRANCE (MACIF), dont le siège est à Niort (Deux-Sèvres), ..., en cassation d'un arrêt

Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chevreau, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Carrières Nivet, de la SCP Boré et Xavier, avocat de la MACIF

X... et son assureur, la MACIF, ainsi que Mlles A... et Z... ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté cette demande, alors que, en premier lieu, en faisant application de l'article 4

La société MACIF a formé un pourvoi  incident contre le même arrêt. Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, trois moyens de cassation.

[C] [I] et son assureur, la société MACIF (ci-après la MACIF) devant le tribunal judiciaire de Meaux aux fins de réalisation de travaux et d’indemnisation.

, Macif participation, Expert et Finance, l'UAP et des dix SCPI ainsi que la désignation d'un expert aux fins d'établir les conditions dans lesquelles les placements des fonds des SCPI avaient été effectués