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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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474 résultats pour « lecture »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe II - I. Maquette 12

—

d'évaluation) ; - validation des exercices de simulation ; - soutenance d'un mémoire de DES ; - entretien avec la commission locale de coordination de la spécialité ; - soumission d'au moins un article de recherche clinique dans une revue à comité de lecture

LEGIARTI000026118115

—

Une pensée, un proverbe, une lecture (texte autobiographique, personnage de roman) peuvent fournir des situations de jeu et déterminer des choix d'interprétation. L'école du spectateur Les élèves sont devenus des spectateurs impliqués et critiques.

Article ANNEXE

—

examinera les points suivants : - compréhension du langage de l'entourage ; - capacité d'expression non verbale : mimique, gestuelle ; - capacité d'expression orale ; - capacité concernant l'expression écrite : écriture ; - capacité concernant la lecture

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

Code de l'action sociale et des familles

On examinera les points suivants : compréhension du langage de l'entourage ; capacité d'expression non verbale : mimique, gestuelle ; capacité d'expression orale ; capacité concernant l'expression écrite : écriture, lecture. 4 - CONDUITES ET ACTES ÉLÉMENTAIRES

Article Annexe I

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-veille professionnelle et réglementaire (consultation de sites, lecture d'écrits, rencontres …) ; 7.2. Participation à des congrès, des colloques, des séminaires interprofessionnels, réseaux professionnel...

Article Annexe IV

—

Procédure de lecture Les observations prises en compte pour la notation du produit doivent être réalisées à l'oeil nu.

Article Annexe

—

Il (elle) possède les connaissances nécessaires pour interpréter la lecture de plans, de schémas de systèmes utilisant différentes sources d'énergie pour effectuer la réparation ou le dépannage de ces systèmes.

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 23

Code général des impôts

techniques et autres appareillages, dont la liste est fixée par arrêté du ministre chargé du budget et qui sont conçus exclusivement pour les personnes handicapées en vue de la compensation d'incapacités graves ; d) Les autopiqueurs, les appareils pour lecture

Article Instruction

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Cette obligation se vérifie notamment par la lecture de la notice technique fournie avec la machine à effets.

Article Annexe 2

—

Rédigées à l'intention plus particulière des professeurs, elles ont pour objet de fournir une grille de lecture indispensable à la mise en œuvre du programme.

Article Annexe

—

B - Sujet d'étude au choix : B - Cette lecture du monde est approfondie par un sujet d'étude où se croisent et se confrontent les aspects inhérents au processus de mondialisation et les différences de développement.

LEGIARTI000029557485

—

RÈGLES DE PUBLICATIONS Les résultats sont publiés sous la forme d'articles scientifiques dans des revues à comité de lecture, exposés lors de conférences nationales et internationales.

Article Annexe

—

. ― Compas à lecture directe et vanne de flux. 022 04 00 00 Instruments gyroscopiques. 022 05 00 00 Systèmes de référence et de navigation inertielle. 022 06 00 00 Avion : systèmes automatiques de contrôle de vol. 022 07 00 00 Hélicoptère : systèmes

LEGIARTI000020285957

—

Le secrétaire perpétuel rend compte de ces correspondances et les mentionne au procès-verbal ; il peut en donner lecture partielle ou complète.

Article Annexe I

—

Le dispositif indicateur doit permettre une lecture sûre et non ambiguë des vitesses mesurées.

Article Annexe IV

—

permet d'évaluer tout ou partie des compétences suivantes : - un dysfonctionnement (origine, modalités de signalement à illustrer par un document professionnel, conséquences possibles, proposition d'actions correctives) ; Le dossier fait l'objet d'une lecture

Article Annexe

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(1) Par commodité de lecture et pour éviter les répétitions, l'expression corps des personnes décédées recouvre également la situation des enfants pouvant être déclarés sans vie.

Article Annexe 2

—

E 365 Conseiller lecture scolaire et publique du projet Appui au bilinguisme à Madagascar. 19 710 Madagascar.

Article D311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 44 > 95

Code de la sécurité sociale

-1 et de l'article R. 211-23 du code de l'environnement et L. 2224-8 du code général des collectivités territoriales, au titre des indemnités qui leur sont versées par le demandeur d'autorisation ; 12° Les membres des commissions et des comités de lecture

Article Annexe I à l'art. R434-32 (7)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 54

Code de la sécurité sociale

hémianopsiques : quoique respectant la vision centrale qu'ils affleurent par leur limite, ils peuvent être très gênants lorsqu'ils ont la forme : - D'un scotome paracentral bitemporal 10 à 15 - D'un scotome hémianopsique latéral droit qui entrave la lecture

Page 20 · 474 résultats

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