au titre du devis n°20220401-001, correspondant à la seconde phase de la commande.

Et cette pièce, produite par la seule société Vetiver après la rencontre des volontés des parties formée sur le devis et sur les bons de commandes, n'a pas en elle-même de valeur contractuelle.

[X] ont commandé la 'fabrication d'une maison individuelle en bois massif' à la société Création Bois Massif pour un montant de 88 592,79 euros HT, soit 105 956,98 euros TTC et réglé la somme de 15 893,55

On retrouve notamment cette signature sur le bon de commande Conforama en pièce 10 des intimés et sur le devis de la société IXINA sur les pièces 9 et 9 bis des intimés, ainsi que sur l'acte de notoriété

Prétendant être créancière au titre de plusieurs bons de commande non acquittés par M.

un devis n°2025/08/453 accepté, intégrant les conditions générales de vente.

Cet engagement comportait certaines conditions suspensives.

société Sirmet fait grief à l'arrêt de juger nulle la résiliation unilatérale et de la condamner à payer certaines sommes au titre de ces factures ; Mais attendu qu'ayant retenu que les devis

Sur l'opacité de la facturation et de l'acceptation des devis, l'employeur verse aux débats un devis du 19 janvier 2006 accepté par Mme [E] le 25 janvier pour l'immeuble situé [Adresse 5], un autre devis

de commande du 17 juillet 1995 et 15 janvier 1996 que la société ACG, lorsqu'elle a besoin de renfort en personnel, demande la mise à disposition par GBI de personnels pour la réalisation de " divers

., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (juridiction de proximité de Marseille, 29 février 2016), que, suivant bon

alors, selon le moyen, "1 ) qu'en l'état du caractère supplétif des dispositions des articles 1719 et 1720 du Code civil, le bailleur se trouve libéré de son obligation de délivrer la chose louée en bon

Ce devis prévoyait notamment le paiement d'un acompte de 30% à la commande et le paiement du solde à la livraison, et une tolérance quantitative de +/- 10%.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 avril 2023), les 25 octobre 2012 et 17 avril 2013, la société Laboratoires Naturalys, a signé avec la société Rex Rotary quatre bons de commande afférents à du matériel

[X] (attestation de Mme [G], échanges de courriels, devis, bons de commandes) que celui-ci, faisant preuve à ce sujet de compétences élargies, avait un rôle très important au sein de l'association en matière

de la société Stal en date du 31 juillet 1989 et du bon de commande de la société CGC entreprise du 9 août 1989 dont le rapprochement lui est apparu nécessaire que l'arrêt retient que le terme "mise en

En l'espèce, Les parties se sont entendues sur une prestation sur la base d'un devis détaillé. La signature de ce devis initial ne fait pas débat entre les parties.

Bois d'Arcy, défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6