CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 570 399 résultats pour « conclusions »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722efcd580146774036c7

Cassation

25 novembre 1997

25 novembre 1997

Carmet, conseiller, les observations de Me Guinard, avocat de Mme X..., de Me Blanc, avocat de la société GMF, les conclusions de M.

Source officielle

Page 20 sur 78520

← PrécédentSuivant →
CC

comm

61372245cd580146773fb99c

Cassation

12 juillet 1994

12 juillet 1994

Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Clavery, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Isabelle Y..., les conclusions

Source officielle
CC

cr

61372648cd58014677424609

Cassation

12 mai 2004

12 mai 2004

quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions

Source officielle
CC

comm

61372660cd58014677425145

Cassation

22 mai 2001

22 mai 2001

X..., de Me Luc-Thaler, avocat de la société Volvo automobiles France, les conclusions de M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007733985

Admin. suprême

23 septembre 1988

23 septembre 1988

Rossi, Auditeur, - les conclusions de M. Vigouroux, Commissaire du gouvernement ; Sur la régularité du jugement attaqué : Considérant que si M.

Source officielle
CC

comm

6137239bcd5801467740c007

Cassation

22 mai 2001

22 mai 2001

X..., ès qualités, les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

61372302cd5801467740452c

Cassation

10 février 1998

10 février 1998

Léonnet, conseiller, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de la société Encyclopaedia universalis, de Me Choucroy, avocat de la société Larousse, les conclusions

Source officielle
CC

comm

61372458cd58014677414bf7

Cassation

5 octobre 2004

5 octobre 2004

Y... fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande en paiement, alors, selon le moyen : 1 / qu'il n'est que de se reporter à ses conclusions récapitulatives et aux lettres de Locafit et de Gus Italia

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00061

Cassation

5 février 2025

5 février 2025

Entretemps, le 5 mars 2015, la liquidation judiciaire de la société LB avait été étendue à la société Château des mûres en raison de la confusion de leurs patrimoines, Mme [O] étant maintenue dans ses

Source officielle
CC

comm

613724b7cd58014677417c88

Cassation

10 mai 2006

10 mai 2006

ne serait pas renouvelé à son échéance du 31 décembre suivant si sa surface de vente n'était pas développée ; que les parties ont signé, le 21 décembre 1989, un contrat de concession exclusive à durée

Source officielle
CC

cr

613725b9cd58014677420125

Cassation

9 décembre 1998

9 décembre 1998

Justice à PARIS, le neuf décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions

Source officielle
CA

Avis

CADA:20134636

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 4 novembre 2013, à la suite du refus opposé par le maire de Paris à sa demande de communication des conclusions

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

DBVJ-V-B7C-KYFE CPAM DE LA GIRONDEc/SAS AUDY

5fca9ebb7fceed9498daf36c

Appel

9 juillet 2020

9 juillet 2020

La caisse expose que la procédure en la matière est sans représentation obligatoire et sans mise en état ; que la sanction de la caducité ne peut pas être prononcée et que les conclusions d'incident de

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171808

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 14 avril 2017, à la suite du refus opposé par le Défenseur des droits à sa demande de communication des conclusions

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2016:159

CJUE

10 mars 2016

10 mars 2016

Conclusiones de la Abogado General Sra. J. Kokott, presentadas el 10 de marzo de 2016.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2020:44

CJUE

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Conclusions de l'avocat général M. H. Saugmandsgaard Øe, présentées le 29 janvier 2020.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2026:39

droit européen

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Conclusions de l'avocat général M. J. Martín y Pérez de Nanclares, présentées le 21 janvier 2026.###

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007635731

Admin. suprême

9 mars 1966

9 mars 1966

CETAT54-05-03 PROCEDURE - INCIDENTS - INTERVENTION -Conclusions étrangères à celles des parties.

Résumé IA — à vérifier
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007642321

Admin. suprême

1 décembre 1972

1 décembre 1972

. - CONCLUSIONS RECEVABLES EN APPEL. - APPEL PROVOQUE. -

Résumé IA — à vérifier
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007640128

Admin. suprême

13 décembre 1972

13 décembre 1972

. - CONCLUSIONS RECEVABLES EN APPEL. - APPEL PROVOQUE. -

Résumé IA — à vérifier