AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-3
67f8a23a40b8f5486fedd95d
10 avril 2025
10 avril 2025
[E] sont entrés en négociation pour arrêter les termes d'un contrat de collaboration (" contrat d'assistance logistique et commerciale ") et que les différents projets qu'ils ont échangés rappellent expressément
Source officielleChambre Sociale
616348f1543823d76b031772
29 mars 2011
29 mars 2011
[N] se prévaut de plusieurs attestations (ses pièces 26 à 32) démontrant qu'il était un professionnel tant dans son travail que dans ses relations avec ses collaborateurs et que son comportement n'était
Source officielleDeliberation
HATVP:2016-118
5 octobre 2016
5 octobre 2016
Format du contenu de la déclaration d’intérêts et d’activités 1° Les collaborateurs parlementaires Texte d’aide de la rubrique Tous les collaborateurs employés doivent être déclarés, qu’ils
Source officielleChambre 1
DTA_2201821_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
co-organisation avec d'autres structures mais toujours avec le concours de la ville remplissant dès lors les conditions prévues au 5° du 1 de l'article 207 du code général des impôts ; les recettes générées
Source officielle1re chambre 1re section
5fd93b1e13ef792078e4a2e8
21 avril 2020
21 avril 2020
Elles ajoutent qu'il existe entre les oeuvres des différences fondamentales.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL01161_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
tribunal administratif de Nîmes : A titre principal : 1°) d'annuler la décision implicite du ministre de la justice rejetant sa demande du 2 août 2018 tendant à la requalification de son contrat de collaborateur
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
69d5e6ddcdc6046d477b7464
7 avril 2026
7 avril 2026
Les collaborateurs entendus indiquent que la gestion de l'évènement par le manager (M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10781
6 octobre 2016
6 octobre 2016
- de plusieurs attestations de salariés de l'agence qui se plaignent des conflits générés par l'attitude de Mme K... jusqu'à son licenciement.
Source officielleSécurité sociale
6034c0054dbd40ab1d427eda
4 octobre 2016
4 octobre 2016
[T], directeur des ressources humaines du groupe ORAPI appelé pour aider à la résolution du différend, qui n'a exercé ni pression ni agressivité envers la salariée et que son départ de l'entreprise n'
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
63bfb24b5e2fbe7c900435cc
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Or, nous rencontrons de réelles difficultés avec vous sur ces différents points mentionnés.
Source officielleChambre Sociale
6034fa48525ab227f445113d
12 juillet 2016
12 juillet 2016
[X] et ses collaborateurs responsables des difficultés de leur service remettant en cause sa compétence professionnelle.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
653a06e6d0451e8318d0eb87
25 octobre 2023
25 octobre 2023
[R], [L] et [W]), - différents mails adressés ou échangés avec M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10451
5 avril 2018
5 avril 2018
X... sans que celui-ci puisse justifier de la mise en oeuvre de directives en ce sens à son équipe de commerciaux alors qu'il apparait que l'agence de Nantes génère la plus grande part de ses résultats
Source officiellesoc
613724d5cd58014677418bc6
21 février 2007
21 février 2007
X... prévoyait que son intéressement complémentaire serait calculé "en fonction de l'ensemble du chiffre d'affaires net généré par l'ensemble de l'équipe affectée au service de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00158
28 janvier 2014
28 janvier 2014
Au cours de ces deux années, M X... a échangé sur son opinion de ses collaborateurs avec les autres collaborateurs, la personne concernée était présente ou non, ce qui n'est pas propice à rendre une équipe
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6163402d7dbf94c22343ca81
22 septembre 2011
22 septembre 2011
Vous en êtes donc à votre quatrième ; aucun autre de nos collaborateurs n'a un tel taux de dégradation.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6035ac2d3237d9104ae784ba
18 mars 2016
18 mars 2016
Plusieurs témoignages faisaient part d'intimidations, de menaces, avec au bout du compte des collaborateurs qui n'en pouvaient plus.
Source officielle5ème chambre sociale PH
697366e8cdc6046d4769e270
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[F] [G] a généré un double remboursement en mai. S'agissant de la journée du 10 mai 2018, Mme [U] [R] et M.
Source officielle4eme Chambre Section 2
697070ddcdc6046d47121c17
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Lors de notre entretien, vous n'avez pas reconnu ces différents faits, sans être en mesure d'apporter une quelconque explication à la situation.
Source officielle1ère chambre sociale
65321a549e4ea48318f5aaaa
19 octobre 2023
19 octobre 2023
collaborateurs permettant une équipe complète, et le gel des augmentations qui n'envoie pas selon le commentaire du salarié un signal positif aux collaborateurs.
Source officiellePage 20 sur 183