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3 647 résultats pour « collaboration de genres differents »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-3

67f8a23a40b8f5486fedd95d

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[E] sont entrés en négociation pour arrêter les termes d'un contrat de collaboration (" contrat d'assistance logistique et commerciale ") et que les différents projets qu'ils ont échangés rappellent expressément

Source officielle
CA

Chambre Sociale

616348f1543823d76b031772

Appel

29 mars 2011

29 mars 2011

[N] se prévaut de plusieurs attestations (ses pièces 26 à 32) démontrant qu'il était un professionnel tant dans son travail que dans ses relations avec ses collaborateurs et que son comportement n'était

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2016-118

transparence vie publique

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Format du contenu de la déclaration d’intérêts et d’activités 1° Les collaborateurs parlementaires Texte d’aide de la rubrique  Tous les collaborateurs employés doivent être déclarés, qu’ils

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2201821_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

co-organisation avec d'autres structures mais toujours avec le concours de la ville remplissant dès lors les conditions prévues au 5° du 1 de l'article 207 du code général des impôts ; les recettes générées

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fd93b1e13ef792078e4a2e8

Appel

21 avril 2020

21 avril 2020

Elles ajoutent qu'il existe entre les oeuvres des différences fondamentales.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL01161_20230425

Admin. Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

tribunal administratif de Nîmes : A titre principal : 1°) d'annuler la décision implicite du ministre de la justice rejetant sa demande du 2 août 2018 tendant à la requalification de son contrat de collaborateur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

69d5e6ddcdc6046d477b7464

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Les collaborateurs entendus indiquent que la gestion de l'évènement par le manager (M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10781

Cassation

6 octobre 2016

6 octobre 2016

- de plusieurs attestations de salariés de l'agence qui se plaignent des conflits générés par l'attitude de Mme K... jusqu'à son licenciement.

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6034c0054dbd40ab1d427eda

Appel

4 octobre 2016

4 octobre 2016

[T], directeur des ressources humaines du groupe ORAPI appelé pour aider à la résolution du différend, qui n'a exercé ni pression ni agressivité envers la salariée et que son départ de l'entreprise n'

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

63bfb24b5e2fbe7c900435cc

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Or, nous rencontrons de réelles difficultés avec vous sur ces différents points mentionnés.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6034fa48525ab227f445113d

Appel

12 juillet 2016

12 juillet 2016

[X] et ses collaborateurs responsables des difficultés de leur service remettant en cause sa compétence professionnelle.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

653a06e6d0451e8318d0eb87

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

[R], [L] et [W]), - différents mails adressés ou échangés avec M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10451

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

X... sans que celui-ci puisse justifier de la mise en oeuvre de directives en ce sens à son équipe de commerciaux alors qu'il apparait que l'agence de Nantes génère la plus grande part de ses résultats

Source officielle
CC

soc

613724d5cd58014677418bc6

Cassation

21 février 2007

21 février 2007

X... prévoyait que son intéressement complémentaire serait calculé "en fonction de l'ensemble du chiffre d'affaires net généré par l'ensemble de l'équipe affectée au service de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00158

Cassation

28 janvier 2014

28 janvier 2014

Au cours de ces deux années, M X... a échangé sur son opinion de ses collaborateurs avec les autres collaborateurs, la personne concernée était présente ou non, ce qui n'est pas propice à rendre une équipe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6163402d7dbf94c22343ca81

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

Vous en êtes donc à votre quatrième ; aucun autre de nos collaborateurs n'a un tel taux de dégradation.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6035ac2d3237d9104ae784ba

Appel

18 mars 2016

18 mars 2016

Plusieurs témoignages faisaient part d'intimidations, de menaces, avec au bout du compte des collaborateurs qui n'en pouvaient plus.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

697366e8cdc6046d4769e270

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

[F] [G] a généré un double remboursement en mai. S'agissant de la journée du 10 mai 2018, Mme [U] [R] et M.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

697070ddcdc6046d47121c17

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Lors de notre entretien, vous n'avez pas reconnu ces différents faits, sans être en mesure d'apporter une quelconque explication à la situation.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

65321a549e4ea48318f5aaaa

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

collaborateurs permettant une équipe complète, et le gel des augmentations qui n'envoie pas selon le commentaire du salarié un signal positif aux collaborateurs.

Source officielle

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