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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 09
69f3d844cdc6046d47259566
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Rôle : 2025L03749 N° de PC : 2023J01470 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : l'EURL B-ARÔME FRANCE [Adresse 2] FRANCE Activité : vente de café, thé, sucre, chocolat
Source officielleChambre 09
69f55426cdc6046d474760be
27 avril 2026
27 avril 2026
2024J00968 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS PLAISIRS SUCRES [Adresse 2] [Localité 1] Activité : boulangerie - Pâtisserie, confiserie, glaces, chocolaterie
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
6a0b44a3cdc6046d4717beba
11 mai 2026
11 mai 2026
simplifiée ; DIT qu'à l'audience du 23 novembre 2026 sera examinée la clôture de la procédure de liquidation judiciaire de : Monsieur [P] [U] [Z] [Adresse 1] Pâtisserie fabrication glaces et sorbets chocolaterie
Source officielleJEUDI
69bdd7accdc6046d47628e57
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ordonne l'application de la procédure du régime général de liquidation judiciaire de Monsieur [A] [U] [D], [Adresse 2] [Localité 1], RCS A 850998576 (2019A00284) Activité : Boulangerie, pâtisserie, chocolaterie
Source officiellecomm
61372338cd58014677406ffd
19 janvier 1999
19 janvier 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Compagnie française de chocolaterie et confiserie
Source officielleciv3
613721ebcd580146773f8bdd
16 novembre 1993
16 novembre 1993
de la convention du 8 juin 1978 que leur rapprochement rendait ambiguës, que le bail avait été renouvelé aux mêmes clauses et conditions que le contrat originaire autorisant le seul commerce de chocolaterie-confiserie
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210577
4 juillet 2019
4 juillet 2019
conditions générales 0-79-40 du 1er avril 2003 et aux conditions particulières suivantes : 1°) Roger et Cie déclare exercer dans les bâtiments situés au [...] , en qualité de locataire, une activité de « Chocolaterie
Source officielleProcédures Collectives
69ade80bcdc6046d47f9bf3a
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Audience publique du 28/01/2025 à 10:00 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 24/01/2025, l'entreprise ci-après nommée : Sàrl FOURNIL DES GOURMANDISES [Adresse 1] Activité : Boulangerie, pâtisserie, chocolaterie
Source officielleProcédures Collectives
69ae14a4cdc6046d47fce8de
14 octobre 2025
14 octobre 2025
fabrication artisanale de Cookies, biscuits et de gâteaux de conservation, vente sur place, à emporter et en Click & Collect de Cookies, biscuits, gâteaux de conservation, confiseries, glaceries et chocolateries
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5fdf9cdc6046d47e2d3df
7 janvier 2026
7 janvier 2026
La SARLU LES DOUCEURS D'APREMONT a déclaré exercer l'activité suivante : L'exploitation de tous fonds de commerce de boulangerie, pâtisserie, viennoiserie, chocolaterie, glace, confiserie, traiteur, boissons
Source officielleciv3
6137266dcd5801467742578d
2 juillet 1997
2 juillet 1997
Gérard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 avril 1995 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre, 2e section), au profit de la société Chocofab, société à responsabilité limitée
Source officiellecr
6079a8729ba5988459c4d4ec
23 janvier 2001
23 janvier 2001
l'artisanat : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'une société exploitant un hypermarché a organisé une campagne publicitaire annonçant la vente, dans la soirée du 23 décembre 1998, de jouets, de chocolats
Source officielleMERCREDI
69aa1d64cdc6046d47a94277
14 janvier 2026
14 janvier 2026
de la société AUX PAINS DÉLICES SARL, identifiée sous le n° 934 563 529 RCS BORDEAUX (2024 B 6497), dont le siège social est situé à [Adresse 1], exerçant une activité de boulangerie, pâtisserie, chocolaterie
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69d8bef1cdc6046d47bf8bb9
3 avril 2026
3 avril 2026
L631-1 et suivants du code de commerce, à l'égard de l'entreprise : [Adresse 1] (SARL) [Adresse 2] Activité : Boulangerie, viennoiserie, pâtisserie, salon de thé, snacking, vente de confiserie et chocolats
Source officielleChambre 2 : Procédures collectives
69c3acdecdc6046d47e0c602
7 juillet 2025
7 juillet 2025
procédure de liquidation judiciaire simplifiée de : Sàrl AUX GOURMANDISES DE LA GARE ([Adresse 1]) L'exploitation de tous fonds de commerce et artisanal de boulangerie, pâtisserie, Viennoiserie, chocolaterie
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
6a0beca5cdc6046d472702a0
6 mai 2026
6 mai 2026
ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de Madame [S] [U] née [O] [Adresse 1] 76890 Saint-Victor-l'Abbaye, qui exerce une activité de boulangerie, pâtisserie, confiserie, glacerie, chocolaterie
Source officiellesoc
613724a1cd58014677417169
31 mai 2005
31 mai 2005
état rendait vulnérables, de les réveiller en pleine nuit et de les contraindre à se tenir à l'extérieur pendant plus d'une demi-heure, en hiver, faiblement vétus, en raison du vol d'une tablette de chocolat
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10308
4 juin 2025
4 juin 2025
Vallois, devenue Chocolats et gourmandises, a formé le pourvoi n° B 24-10.700 contre l'arrêt rendu le 26 octobre 2023 par la cour d'appel d'Amiens (chambre économique), dans le litige l'opposant à la société
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00678
8 juillet 2014
8 juillet 2014
réparer et, par motifs adoptés, que les sociétés Puma étant déboutées de leurs demandes formées au titre de la contrefaçon et de la concurrence déloyale relatives au modèle de chaussure « couleur : chocolate
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00361
20 février 2013
20 février 2013
suivant : Sur le moyen unique, pris en sa troisième branche : Vu l'article 9-2 de la convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries
Source officiellePage 20 sur 63
ASTRAL CHOCOLAT
23/08/2026
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ENTRE MES CHOCOLATS, ARBONA, Patrice
Acte sous seing privé en date du 20/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de Grasse le 30/07/2026, Dossier 2026 00012034. Référence : 0604P62 2026A02382. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 12 Avenue Marcellin Maurel 06140 VENCE. Adresse du nouveau propriétaire : 12 Avenue Marcellin Maurel 06140 VENCE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
21/08/2026
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BEAUVAIS CHOCOLAT
21/08/2026
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BEAUVAIS CHOCOLAT
21/08/2026
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BEAUVAIS CHOCOLAT
21/08/2026
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