A..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13 ème chambre, en date du 10 novembre 2000, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement dont 6 mois avec sursis

personne du demandeur ; "aux motifs que, même si le témoin Dupouy pouvait convaincre du mensonge des X... qui affirmaient ne pas avoir été du tout à l'endroit indiqué par la victime comme lieu de l'agression

GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de ladite cour d'appel, en date du 6 février 2001, qui dans l'information suivie contre X... pour viols et agressions

conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par: - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 30 novembre 2000, qui, pour agression

partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 2 juin 1999, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée du chef d'agression

du 6 août 1997 ; qu'en effet, Marc X... a été cité et indemnisé en qualité de témoin lors du vol aggravé commis le 28 février 1991 à Toulon et seul Jean-Claude A... est considéré comme victime de l'agression

Serge, contre l'arrêt de la cour d'assises du CALVADOS, en date du 7 octobre 1995, qui l'a condamné à 12 ans de réclusion criminelle pour viols aggravés et agressions sexuelles aggravées et a prononcé

X..., employé de la société ST2N, devenue Sunbus, en qualité de conducteur-receveur, a été victime d'une agression alors qu'il se trouvait, pendant une période de pause entre deux rotations de bus, dans

coupable d'avoir à Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) de courant 1993 à courant 1997, en tout cas depuis moins de 10 ans, commis sur la personne d'A..., par violence, contrainte ou surprise, des agressions

Mohamed, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 5 novembre 2002, qui l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis pour agression sexuelle ; Vu le mémoire

conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 21 janvier 2000, qui, pour agressions

[G] [I] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Angers, chambre correctionnelle, en date du 21 juin 2022, qui, pour agressions sexuelles aggravées, agression sexuelle et corruption de mineur

déclarée depuis au moins cinq ans à la date des faits, dont l'objet statutaire comporte la lutte contre les violences sexuelles peut exercer les droits reconnus à la partie civile en ce qui concerne les agressions

Georges, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 14 avril 2005, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement

[T] [M] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-8, en date du 19 avril 2022, qui, pour agression sexuelle aggravée et agression sexuelle, l'a condamné, notamment, à trois

2018, qui, infirmant partiellement, sur le seul appel des parties civiles, l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction, l'a renvoyé devant le tribunal correctionnel sous la prévention d'agression

A... coupable d'agression sexuelle sur mineure de 15 ans ; "aux motifs qu'il ressort des éléments de l'enquête que les accusations portées par C... V... à l'encontre de M. I...

Georges, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 25 mars 2002, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec