Toutefois, si la personne retenue souhaite acheter ou faire entrer un produit qui n'est pas proposé dans cette liste, elle peut en faire la demande auprès du directeur de l'EPSNF sous réserve que les produits commandés soient conformes aux dispositions

Article Annexe Ib (suite)

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Slogan Phrase, souvent assez courte, qui a comme but d'être retenue facilement par celui qui l'entend et parfois d'associer un produit (objet du slogan) à des images positives qui inciteront le consommateur à acheter le produit.

Article Annexe IV d

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de solutions de communication " est validée par le contrôle de l'acquisition des compétences suivantes du référentiel de certification : -créer des contenus et des solutions de communication -produire et diffuser des solutions de communication -acheter

LEGIARTI000024744653

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charges de fonctionnement direct et les charges de fonctionnement indirect. 1.2.1.1 Les charges de fonctionnement direct Les charges de fonctionnement direct correspondent : - aux sommes versées en contrepartie de marchandises et d'approvisionnements achetés

LEGIARTI000024751070

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Article 1

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personnel, de la modernisation et de l'administration ; Adjoint au chef de la section technique à la direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie, sous-direction de la métrologie ; Adjoint au chef du bureau " conseils aux acheteurs

Article Annexe

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d'un besoin (sensation, perception) jusqu'aux effets post achat (satisfaction, fidélité) ; - des types d'achat : achat réfléchi ou raisonné, achat routinier, achat impulsif ; - de la nature et le rôle des différents intervenants dans le processus : acheteur

Article Annexe

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Elle est accompagnée : - d'une copie de la déclaration de récolte et, selon le cas, d'une copie de la déclaration de production ou d'un extrait de la comptabilité matières pour les acheteurs de raisins et de moûts ; - et du plan de cave (lieu de vinification

Article Annexe

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des plates-formes technologiques, espaces d'accueil et d'hébergement, services support et facilités logistiques ; 2° Il négocie, conclut et gère tout acte juridique avec des partenaires publics ou privés, français ou étrangers ; il peut notamment acheter

LEGIARTI000026833773

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Ces procédures portent notamment : ― sur les factures d'aliments industriels (ou bons de livraison) ou matières premières et aliments achetés par l'éleveur fabricant à la ferme ; ― sur les factures des reproducteurs ; ― sur les flux d'animaux chez l'éleveur

LEGIARTI000024751079

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d'échange de flux de capitaux libellés dans deux devises différentes portant sur un montant, une durée et une périodicité de versement de principal et d'intérêts déterminés à l'avance ; - les options, qui sont des contrats qui lient deux parties - un acheteur

Article ANNEXE

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Achats Des procédures écrites pour assurer que le produit acheté est conforme aux exigences spécifiées pour sécuriser les ordonnances doivent être établies et tenues à jour.

Article Annexe

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Aucun bénéfice n'est imputé à un établissement stable du fait qu'il a simplement acheté des marchandises pour l'entreprise. 5.

Article Annexe 1 (Saint-Martin)

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Aucun bénéfice n'est imputé à un établissement stable du fait qu'il a simplement acheté des marchandises pour l'entreprise. 6.

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Article Annexe

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des marchés : ― de fourniture de matériel informatique ou de télécommunication ; ― de fourniture de logiciels commerciaux ; ― d'études et de mise au point de logiciels spécifiquement conçus et produits pour répondre aux besoins particuliers d'un acheteur

LEGIARTI000042970193

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ANNEXE EMPLOYEURSÉTABLISSEMENTS , ORGANISMES MONTANT ITM Armée de l'airAtelier industriel de l'aéronautique, sous-direction gestion logistique AMBÉRIEU-EN-BUGEY (01) Rédacteur de marchés public-acheteur au sein de l'unité local d'achat13

LEGIARTI000022779630

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Selon l'état de chaque sujet acheté, selon sa précocité, on lui réservera le pré qui conviendra le mieux. 7. 2. Spécificités du produit 7. 2. 1.

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