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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934ed
13 mai 2016
13 mai 2016
demeurant ... 2- Madame Yannick Y... demeurant ... représentés par Maîtres ROSENBLIEH, WELSCHINGER & WIESEL, avocats à COLMAR INTIMÉES et défenderesses : 1- La S. A.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2007:SO01225
29 mai 2007
29 mai 2007
Arrêt n° 1225 F-D Pourvoi n° Q 02-41. 513 LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Se saisissant d'office en vue de la rectification de l'arrêt n° 974 F-D rendu le 26 mai
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007965062
20 mai 1998
20 mai 1998
Yannic X..., demeurant au Lycée Professionnel "Vue Belle", La Saline à Saint-Paul (97460) ; M.
Source officielleChambre commerciale
63c8eeefdc5b777c90992f79
18 janvier 2023
18 janvier 2023
[V] [J] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Yannick CAMBON de la SELARL M3C, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant non plaidant M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d85a
2 mars 2011
2 mars 2011
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 02 MARS 2011 R. G.
Source officielleciv1
613722a3cd580146773ff723
9 mai 1996
9 mai 1996
Yannick Z..., demeurant ..., 4°/ de la société Laboratoire d'analyses médicales Lièvre, dont le siège est ..., 5°/ de la société BPBA "Direction des Crédits", dont le siège est ..., 6°/ de la
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301397
22 novembre 2011
22 novembre 2011
Yannick et Sébastien X... , Mmes Martine, Nicole, Michelle, Marie et Caroline X... ainsi que Mme B... veuve X... à payer à M.
Source officielle2 e chambre civile
686dfcb32abc72c5727a02ed
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Jugement Au fond, origine Juge des contentieux de la protection de CHAUMONT, décision attaquée en date du 10 Avril 2025, enregistrée sous le n° 1122000346 APPELANTE [X] [B] Représentée par Me Yannick
Source officielle2ème chambre civile
6a173c37cdc6046d4725b97a
18 mai 2026
18 mai 2026
TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX ☎ :[XXXXXXXX01] R.G N° N° RG 25/00051 - N° Portalis DBZZ-W-B7J-FBRI Minute DESISTEMENT DU : 18 Mai 2026 DECISION DE DESISTEMENT (Articles 385, 394 et 395
Source officielleCh. civile et commerciale
626cd33ebd20aa057d9f3885
28 avril 2022
28 avril 2022
ACIERINOX MATERIEL [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-CHRISTIAN HENRY, avocat au barreau de Rouen S.A.S.
Source officielle1ère Chambre
6706e21ef1d01e3c86f6186e
8 octobre 2024
8 octobre 2024
BRISQUET, Premier Vice-Président, contradictoire signé par Yannick BRISQUET, Premier Vice-Président, et par Valérie PELLEREAU, Greffière.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020374562
28 mai 2007
28 mai 2007
Didier Maus, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin, avocat de M.
Source officielleChambre de la Proximité
6780b7b434dc79f9f061509c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
et assistée par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : S.A.
Source officiellecr
6137259ccd5801467741f309
17 mars 1999
17 mars 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt
Source officielleCHAMBRE DU LUNDI MATIN - AUDIENCE PUBLIQUE
69bbb6aacdc6046d472f14b4
7 avril 2025
7 avril 2025
NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL: 2025 002151 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU MANS CHAMBRE DU LUNDI MATIN - AUDIENCE PUBLIQ UE JUGEMENT DU 07/04/2025 DEMANDEUR (s) : SCEA, [Q], [Adresse
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2301395_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 mars 2023, M.
Source officiellesoc
6137239acd5801467740be90
14 mars 2001
14 mars 2001
Yannick X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° R 99-40.890 formé par la société Ambroise Bouvier transports, en cassation du même arrêt rendu au profit M.
Source officielleChambre Sociale
6618cf1c7935f50008be4525
11 avril 2024
11 avril 2024
00817 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE ROUEN du 27 Juin 2023 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Association SESAME AUTISME NORMANDIE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Yannick
Source officiellecr
61372532cd5801467741bc86
28 février 1989
28 février 1989
Yannick, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 2 mars 1988 qui, dans une procédure suivie contre Y... du chef du délit de blessures involontaires
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2204154_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 mars 2022, Mme D A agissant pour son compte et en qualité de représentante légale de son fils mineur C B et M.
Source officiellePage 20 sur 159