[Localité 10] représentée par Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de Rouen SAMCV SMABTP RCS de Paris 775 684 764 [Adresse 1] [Localité 9] représentée par Me Yannick

Lors des débats, à l'audience publique du 06 septembre2023, Monsieur Michel Louis BLANC, Président de Chambre, et Monsieur Yannick GRESSOT, Conseiller, ont entendu les avocats des parties, avec leur accord

Le moyen de cassation fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir ordonné la résolution de la vente et condamné en conséquence solidairement les époux X... à restituer à Yannick Y... le prix de vente

Yannick, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 9 juin 1989 qui, dans les poursuites suivies notamment contre lui des chefs de faux, usage de faux, escroquerie

d'ouverture de liquidation judiciaire A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 20/04/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Monsieur Yannick

Yannick Didier D...

COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Yannick BRISQUET, Premier Vice-Président Assesseur : Anne-Laure BRISSON, Vice-présidente Assesseur : Camille ALLAIN, Juge Greffier : Valérie PELLEREAU, Greffière L

COLLEGE SAINTE MARIE, ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE LA VENDEE (APECAV), ASSOCIATION SAINT BENOIT D'AIZENAY " COLLEGE PRIVE SAINTE MARIE " C/ Céline X...épouse Y..., Yannick

l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir constaté la résiliation du bail conclu entre les parties et portant sur un immeuble sis ... à Saint-Lô (50000), avec effet au 23 décembre 2011 (0h), autorisé Monsieur Yannick

et du volume des capitaux souscrits ; Qu'en février 2000, le chef de groupe sous l'autorité duquel la salariée était placée a été licencié ; qu'il n'a été remplacé qu'un an plus tard environ par Yannick

Yannick B...

CHAMBRE CIVILE MATIERE GRACIEUSE ORDONNANCE DE JONCTION RG N° : N° RG 26/00060 - N° Portalis DBV7-V-B7K-D3PJ joint au dossier 26/00051 Monsieur [D] [G] Représentant : Me Yanick

Yannick X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° R 99-40.890 formé par la société Ambroise Bouvier transports, en cassation du même arrêt rendu au profit M.

DÉCISION CONCERNÉE : Décision rendue par le tribunal de commerce d'Evreux en date du 31 juillet 2025 DEMANDERESSE : SAS TEAM RESEAUX [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Yannick

Yannick A, de M. David D de M. Nathan H, de M. Grégory C de M.

ENONCE QU'IL RESSORT DES DOCUMENTS DE LA CAUSE ET DES DEBATS QUE LES RENTES, ALLOUEES PAR LA CAISSE DES ALLOCATIONS FAMILIALES ET DES ACCIDENTS DU TRAVAIL (CAFAT) A LA VEUVE DE LA VICTIME ET AUX ENFANTS YANNICK

COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, Lors des débats, à l'audience publique du 04 septembre 2024, Monsieur Michel Louis BLANC, Président de Chambre, en son rapport et Monsieur Yannick GRESSOT,

00817 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE ROUEN du 27 Juin 2023 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Association SESAME AUTISME NORMANDIE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Yannick