Antoine X..., demeurant ..., 6 / de Mme Jeanine Q..., demeurant ..., bâtiment B, 13009 Marseille, 7 / de la mutuelle MCM, dont le siège est ..., 8 / de la Réunion des assureurs maladie (RAM) de

Sainte-Rose, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chardon, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NARBONNE AFFAIRE N° RG 25/00368 N° Portalis DBWX-W-B7J-DLTG MESURE D’INSTRUCTION N°25/221 AFFAIRE : [I] [M] C/ [Z] [T] Composition : Xavier BAISLE, Président Clémence GARIN

08 Avril 2021 -Tribunal de proximité de BOBIGNY RG n° 1121000012 APPELANT Monsieur [W] [C] [Adresse 4] [Localité 8] né le [Date naissance 2] 1979 à [Localité 9] (99) Représenté par Me Xavier

L'APPEL DU 26 OCTOBRE 2023 N° 2023/ N° RG 22/13880 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKFYR [I] [W] C/ [U] [H] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Xavier

ENTREPRISE [W] Venant aux droits de la société [P], société par actions simplifiée, immatriculée au registre de commerce et des sociétés de BREST sous le numéro 344.344.437, Société radiée suite à une

Le bénéficiaire du testament, Francesc-Xavier contracta mariage canonique avec la requérante Roser Puncernau Pedro.

AVOCATS - 638 la SELEURL PHILIPPE NUGUE AVOCAT - 658 Maître Laurent PRUDON - 533 Maître Sophie PRUGNAUD SERVELLE la SELARL PVBF - 704 la SCP REFFAY ET ASSOCIÉS - 812 la SELARL RIVA & ASSOCIES - 737 Me Xavier

Xavier A..., il relève sans être contredit que l'incidence des perturbations s'était élevée à " 1h18 par mois " pour chaque conducteur de tramway et à " 57 h par mois " pour chaque régulateur, dont le

Radie l'affaire pour défaut d'exécution de la décision de première instance Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE

Elle doit être regardée comme soutenant qu'elle a été promue à cet échelon le 1er juillet 2019, soit antérieurement à la date où elle a été radiée des cadres et admise à faire valoir ses droits à la retraite

GOODMAN FRANCE 24 rue de Prony 75017 PARIS représentée par Maître Xavier DESNOS de l’AARPI MERIDIAN, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R0120 S.N.C.

Laurent-Xavier Simonel, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Xavier de Lesquen, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à Me de Nervo, avocat de M.

Xavier Bilate, rapporteur public ; - et les observations de Me Deyris, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

.-23600 ST SILVAIN SOUS TOULX représentée par Me Xavier TOURAILLE, avocat au barreau de CREUSE INTIMEE --- = = oO § Oo = =--- L'affaire a été fixée à l'audience du 26 Septembre 2013, après

Hourdin, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Boré, Xavier, avocat de M. X..., - les conclusions de M.

- signé par Madame Michèle PICARD, Conseillère faisant fonction de Présidente, et par Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY, Greffier présent lors du prononcé.